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Call duration
Chargeable duration
Chargeable duration of a call
Chargeable time
Charged duration
Conversation time
Duration of a call
Duration of call display
Non-chargeable call

Translation of "chargeable duration a call " (English → French) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
chargeable duration of a call | chargeable duration | chargeable time

duration taxable de la conversation


chargeable duration | chargeable time | charged duration

durée taxable | durée taxée | période à facturer | période à payer | période tarifée


call duration [ duration of a call ]

durée de la conversation


duration of a call [ call duration | conversation time ]

durée d'une conversation




duration of call display

affichage de la durée de la conversation | affichage du temps de communication | visualisation de la durée de conversation


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Privacy is guaranteed for content of communication as well as metadata – for example who was called, the timing, location and duration of the call, as well as websites visited.

Le respect de la vie privée est garanti en ce qui concerne le contenu des communications et les métadonnées (par exemple, l'identité du destinataire d'un appel, l'heure, le lieu et la durée de l'appel, ainsi que les sites web visités).


Where such an obligation is disproportionate in view of the duration and cost of the tariff information for the service provider compared to the average call duration and the cost risk to which the end-user is exposed, national regulatory authorities may grant a derogation.

Lorsque cette obligation est disproportionnée pour le fournisseur de services eu égard à la durée et au coût de la transmission des informations tarifaires par rapport à la durée moyenne de la communication et du risque en matière de coût auquel l'utilisateur final est exposé, les autorités réglementaires nationales peuvent octroyer une dérogation.


In this context, it should be pointed out that, like the rules on estimating the value of framework contracts and contracts in dynamic purchasing systems, for the procedure following a call for expressions of interest, the value to be considered must be the maximum value of all the planned contracts throughout the entire duration of the list drawn up following the call for expressions of interest.

À cet égard, il conviendrait de préciser, à l'instar des règles concernant l'estimation de la valeur des contrats-cadres et des contrats dans le contexte des systèmes d'acquisition dynamiques, que pour la procédure faisant suite à un appel à manifestation, la valeur à prendre en considération doit être la valeur maximale de l'ensemble des contrats envisagés pendant toute la durée de vie de la liste constituée à la suite de l'appel à manifestations d'intérêt.


Should Articles 64(1) and 63 of Directive 2006/112/EC be interpreted as meaning that, for subscribed consulting services, the chargeable event occurs on expiry of the period for which the payment was agreed, irrespective of whether and how often the customer makes use of the supplier’s on-call services?

Les articles 64, paragraphe 1, et 63 de la directive 2006/112 doivent-ils être interprétés en ce sens que le fait générateur de la taxe pour la prestation de services de conseil par abonnement intervient à l’expiration de la période pour laquelle le paiement a été convenu, indépendamment du fait de savoir si le preneur a fait appel aux services que le conseiller lui a proposés et du nombre de fois qu’il l’a fait?


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Where such an obligation is disproportionate in view of the duration and cost of the tariff information for the service provider compared to the average call duration and the cost risk to which the end-user is exposed, national regulatory authorities may grant a derogation.

Lorsque cette obligation est disproportionnée pour le fournisseur de services eu égard à la durée et au coût de la transmission des informations tarifaires par rapport à la durée moyenne de la communication et du risque en matière de coût auquel l'utilisateur final est exposé, les autorités réglementaires nationales peuvent octroyer une dérogation.


Reaffirms the important role of ODIHR EOMs in the OSCE area, where the EU does not as a rule deploy election observation missions; commends the ODIHR for the quality of its work and its adherence to high standards of transparency and independence; expresses its concern about statements and actions of some OSCE participating States that call into question the ODIHR's mandate and undermine the effectiveness, funding and independence of its missions; calls on OSCE participating States and on the European Council to uphold the ODIHR's position as the principal election-monitoring body in the OSCE area; in particular, condemns the recent ...[+++]

réaffirme le rôle important des MOE menées par le BIDDH dans la zone OSCE, où l'UE n'envoie généralement pas de MOE; félicite le BIDDH pour la qualité de son travail et son respect de normes élevées en termes de transparence et d'indépendance; exprime son inquiétude face aux déclarations et actions de certains États participant à l'OSCE qui remettent en question le mandat du BIDDH et portent atteinte à l'efficacité, au financement et à l'indépendance de ses missions; invite les États participant à l'OSCE et le Conseil européen à soutenir la position du BIDDH en tant que principal organe de contrôle des élections dans la zone OSCE; co ...[+++]


Reaffirms the important role of ODIHR EOMs in the OSCE area, where the EU does not as a rule deploy election observation missions; commends the ODIHR for the quality of its work and its adherence to high standards of transparency and independence; expresses its concern about statements and actions of some OSCE participating States that call into question the ODIHR's mandate and undermine the effectiveness, funding and independence of its missions; calls on OSCE participating States and on the European Council to uphold the ODIHR's position as the principal election-monitoring body in the OSCE area; in particular, condemns the recent ...[+++]

réaffirme le rôle important des MOE menées par le BIDDH dans la zone OSCE, où l'UE n'envoie généralement pas de MOE; félicite le BIDDH pour la qualité de son travail et son respect de normes élevées en termes de transparence et d'indépendance; exprime son inquiétude face aux déclarations et actions de certains États participant à l'OSCE qui remettent en question le mandat du BIDDH et portent atteinte à l'efficacité, au financement et à l'indépendance de ses missions; invite les États participant à l'OSCE et le Conseil européen à soutenir la position du BIDDH en tant que principal organe de contrôle des élections dans la zone OSCE; co ...[+++]


On the basis of a duly reasoned request, the said Committee may call for the duration of the analysis of the scientific data in the file concerning the application for marketing authorisation to be extended.

Ledit comité peut solliciter une prolongation de la durée de l'analyse des données scientifiques du dossier de demande d'autorisation de mise sur le marché, sur la base d'une demande dûment motivée.


To ensure that funding is allocated as efficiently as possible, this Communication also calls on Member State to tackle areas of inefficient spending, such as high failure, dropout and graduate unemployment rates, excessive duration of studies and low attainment levels, and it proposes focusing on the training of education staff, new basic skills, lifelong learning, ICT, active citizenship and information.

Pour rendre les allocations financières les plus efficaces possible, la présente communication demande également aux États membres de s'attaquer aux zones d'inefficacité des dépenses, tels que les taux élevés d'échec scolaire, d'abandon prématuré des études, de chômage des diplômés, la durée excessive des études, les faibles niveaux de connaissance, et propose de focaliser l'attention sur la formation du personnel éducatif, les nouvelles compétences de base, l'apprentissage tout au long de la vie, les TIC, la citoyenneté active et l'information.


Applying the Aspocomp case-law to the present case, France considers that the State would have been called upon to pay additional redundancy payments for a total cost of between EUR [.] and [.] million, which would have led ultimately to a total liquidation cost chargeable to the State of between EUR [.] and [.] million.

Appliquant la jurisprudence Aspocomp au cas d’espèce, la France considère que l’État aurait été amené à payer des indemnités complémentaires de licenciement pour un coût total compris entre [.] et [.] millions d’euros, ce qui aurait conduit in fine à un coût total de liquidation à charge de l’État compris entre [.] et [.] millions d’euros.




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'chargeable duration a call' ->

Date index: 2021-11-17
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