Translation of "clarify rules " (English → French) :

aider à clarifier les synergies entre diverses composantes

opérateur de clarificateur | opératrice de clarificateur | opérateur de clarificateur/opératrice de clarificateur | ouvrier à l'équipement de clarification

appareil à contact de boues [ décanteur à contact de boues | décanteur à lit de boues ]

clarifier de l’huile par sédimentation

huile clarifiée | suspension huileuse

devoir de clarification spécial en cas de risques accrus | devoir de clarification spécial | obligation particulière de clarification

règles de concurrence

règles minima concernant l'administration de la justice pour mineurs ( règles de Beijing de 1986) des Nations unies

c) les États membres et la Commission, qui clarifieront les règles concernant la détention des droits de propriété intellectuelle découlant de la recherche publique et surveilleront les conséquences de la mise en oeuvre de la législation relative aux brevets sur la recherche et l'innovation.

270. met en évidence la nécessité, dans le cadre de la révision du règlement financier, de préciser les règles et les systèmes de gestion en gestion partagée et souligne qu'en ce qui concerne la politique de cohésion, ces éclaircissements doivent être les plus précis possibles, afin d'éviter toute contradiction avec le règlement financier; remarque qu'il est possible d'éviter les problèmes d'administration entre le règlement financier et les règlements concernant la cohésion grâce à une meilleure harmonisation des règles d'éligibilité entre les différentes politiques; est cependant d'avis que la simplification, en particulier dans le c ...[+++]adre de la révision du règlement financier, doit permettre d'assurer la stabilité des règles et des systèmes de gestion à long terme;

271. met en évidence la nécessité, dans le cadre de la révision du règlement financier, de préciser les règles et les systèmes de gestion en gestion partagée et souligne qu'en ce qui concerne la politique de cohésion, ces éclaircissements doivent être les plus précis possibles, afin d'éviter toute contradiction avec le règlement financier; remarque qu'il est possible d'éviter les problèmes d'administration entre le règlement financier et les règlements concernant la cohésion grâce à une meilleure harmonisation des règles d'éligibilité entre les différentes politiques; est cependant d'avis que la simplification, en particulier dans le c ...[+++]adre de la révision du règlement financier, doit permettre d'assurer la stabilité des règles et des systèmes de gestion à long terme;

5. met en évidence la nécessité, dans le cadre de la révision du règlement financier, de préciser les règles et les systèmes de gestion en gestion partagée et souligne qu'en ce qui concerne la politique de cohésion, ces éclaircissements doivent être les plus précis possibles, afin d'éviter toute contradiction avec le règlement financier; remarque qu'il est possible d'éviter les problèmes d'administration entre le règlement financier et les règlements concernant la cohésion grâce à une meilleure harmonisation des règles d'éligibilité entre les différentes politiques; est cependant d'avis que la simplification, en particulier dans le cad ...[+++]re de la révision du règlement financier, doit permettre d'assurer la stabilité des règles et des systèmes de gestion à long terme;