Traduction de «closed environment » (Anglais → Français) :

Par exemple, la mise au point de dispositifs permettant de recueillir des cellules ou des tissus, de les transformer en milieu confiné et de les réinjecter dans le corps du donneur en une seule et même procédure soulève des questions quant à la manière dont ces traitements devraient être réglementés (en particulier dans le cas d’une utilisation non homologue).

La résolution du Conseil du 5 décembre 2003 relative à la création d'un environnement simple et sans support papier pour la douane et le commerce (4), qui fait suite à la communication de la Commission sur un environnement simple et sans support papier pour la douane et le commerce, invite la Commission à élaborer, en étroite collaboration avec les États membres, un plan stratégique pluriannuel visant à mettre en place un environnement douanier électronique européen, cohérent et interopérable pour la Communauté.

(3) La résolution du Conseil du 5 décembre 2003 relative à la création d'un environnement simple et sans support papier pour la douane et le commerce[5], qui fait suite à la communication de la Commission sur un environnement simple et sans support papier pour la douane et le commerce[6], appelle la Commission à élaborer, en étroite collaboration avec les États membres, un plan stratégique pluriannuel visant à mettre en place un environnement électronique douanier européen, cohérent et interopérable.

Les éléments précisés au paragraphe 7.1.5.1 seront exposés à une température ambiante d’au moins 80 oC au-dessus de la surface d’un récipient d’eau dans un espace clos pendant une période continue de 24 heures au moins, puis ils seront refroidis dans un milieu dont la température ne dépasse pas 23 oC.

Étant donné que des quantités appréciables de la substance chimique ne sont pas censées atteindre les êtres humains et l'environnement lors de la production et de l'utilisation d'un intermédiaire en circuit fermé sur un site déterminé, une partie qui en notifie le secrétariat peut autoriser la production et l'utilisation, comme intermédiaire en circuit fermé sur un site déterminé, de quantités d'une substance chimique inscrite à la présente annexe chimiquement transformées lors de la fabrication d'autres substances chimiques qui, compte tenu des critères énoncés au paragraphe 1 de l'annexe D, ne présentent pas les caractéristiques d'un p ...[+++]olluant organique persistant.

3.2.2. La taille d'un lot ou envoi fermé de semences destinées à la commercialisation ne devrait pas avoir de répercussions sur son taux de détérioration pour autant qu'il soit stocké dans les conditions et l'environnement adéquats pour la catégorie de semences à laquelle il se rattache.