For the purposes of this Directive, "vehicle" means any vehicle with a positive-ignition engine or with a compression-ignition engine, intended for use on the road, with or without bodywork, having at least four wheels, a permissible maximum mass of at least 400 kg and a maximum design speed equal to or exceeding 50 km/h, with the exception of agricultural tractors and machinery and public works vehicles".
On entend par véhicule, au sens de la présente directive, tout véhicule à moteur à allumage commandé ou à moteur à allumage par compression destiné à circuler sur route, avec ou sans carrosserie, ayant au moins quatre roues, une masse maximale autorisée d'au moins 400 kilogrammes et une vitesse maximale par construction égale ou supérieure à 50 kilomètres à l'heure, à l'exception des tracteurs et machines agricoles, ainsi que des engins de travaux publics».
