Independent flueless domestic heating appliances and flueless instantaneous water heaters must not cause, in the room or space concerned, a carbon monoxide concentration likely to present a danger to the health of persons exposed, bearing in mind the foreseeable duration of their exposure.
Les appareils de chauffage indépendants pour un usage domestique et les chauffe-eau instantanés, non reliés à un conduit d'évacuation des produits de combustion, ne doivent pas provoquer dans le local concerné une concentration de monoxyde de carbone pouvant présenter un risque de nature à affecter la santé des personnes exposées en fonction du temps d'exposition prévisible de ces personnes.
