Translation of "electronic systems test set " (English → French) :

Le programme de travail du CDU établit une planification pour dix-sept systèmes électroniques prévus par le CDU au total, sur la base du plan stratégique pluriannuel pour l’ensemble des projets de douane électronique qui est élaboré et actualisé régulièrement conformément à une décision du Parlement européen et du Conseil de 2008. Ces systèmes peuvent être répartis en deux catégories:

(4) Pour garantir l'uniformité des conditions de mise en œuvre du présent règlement, il convient de conférer des compétences d'exécution à la Commission en ce qui concerne: l'adoption dans les six mois de l'entrée en vigueur du présent règlement d'un programme de travail relatif au à la conception et au déploiement des systèmes électroniques; les décisions autorisant un ou plusieurs États membres à utiliser des moyens d'échange et de stockage de données autres que les techniques électroniques de traitement des données; les décisions autorisant les États membres à effectuer des essais de simplification de l'applicat ...[+++]ion de la législation douanière faisant appel à des techniques électroniques de traitement des données; les décisions imposant à un État membre de prendre, de suspendre, d'annuler, de modifier ou de révoquer une décision; les critères et les normes communs en matière de risque, ainsi que les mesures de contrôle et les domaines de contrôle prioritaires; la gestion des plafonds applicables aux contingents tarifaires et des plafonds tarifaires, ainsi que la gestion de la surveillance de la mise en libre pratique ou de l'exportation des marchandises; la détermination du classement tarifaire des marchandises; la dérogation temporaire aux règles d'origine préférentielle pour les marchandises bénéficiant de mesures préférentielles adoptées unilatéralement par l'Union; la détermination de l'origine des marchandises; les interdictions temporaires touchant le recours aux garanties globales; l'assistance mutuelle entre autorités douanières dans les cas où il y a naissance d'une dette douanière; les décisions relatives au remboursement ou à la remise d'un montant de droits à l'importation ou à l'exportation; les heures d'ouverture officielles des bureaux de douane; la détermination de la sous-position tarifaire des marchandises soumises au droit à l'importation ou à l'exportation le plus élevé lorsqu'un même envoi est composé de marchandises relevant de s ...

Cela concerne également l'augmentation des émissions de particules et de NOx par les nouveaux modèles de moteurs, qui nécessitent un test des émissions plus approfondi, comprenant notamment un contrôle, réalisé à l'aide d'un dispositif de contrôle électronique, de l'intégrité et de la fonctionnalité du système de diagnostic embarqué (OBD) du véhicule, confirmé par le contrôle du tuyau d'échappement déjà prévu, ...[+++]afin de garantir un contrôle complet du système d'émissions, le contrôle sur la base de l'OBD seul n'étant pas fiable.

Cela concerne également l'augmentation des émissions de particules et de NOx par les nouveaux modèles de moteurs, qui nécessitent un test des émissions plus approfondi, comprenant notamment un contrôle, réalisé à l'aide d'un dispositif de contrôle électronique, de l'intégrité et de la fonctionnalité du système de diagnostic embarqué (OBD) du véhicule, confirmé par le contrôle du tuyau d'échappement déjà prévu, ...[+++]afin de garantir un contrôle complet du système d'émissions, le contrôle sur la base de l'OBD seul n'étant pas fiable.

On observe également une augmentation des émissions de particules et de NOx des moteurs de conception moderne, qui nécessitent un contrôle des émissions plus complet, notamment une vérification électronique de la fiabilité et du fonctionnement du système de diagnostic embarqué dans le véhicule (OBD), avec contrôle à la sortie du tuyau d'échappement afin de garantir un contrôle complet et précis du système de réduction des émissions, étant donné que le diagnostic embarqué n'est pas, à lui seul ...[+++], un contrôle fiable.

À la place ou en complément de celles-ci, d'autres méthodes de contrôle, de valeur équivalente ou supérieure, peuvent être appliquées afin de tenir compte des éventuelles évolutions des techniques de contrôle ainsi que des véhicules et de leurs systèmes électroniques.