Traduction de «element for filter-water separators » (Anglais → Français) :

7.3. Au sens des nosex 2707, 2713 à 2715, ex 2901, ex 2902 et ex 3403, les opérations simples telles que le nettoyage, la décantation, le dessalage, la séparation de l’eau, le filtrage, la coloration, le marquage, l’obtention d’une teneur en soufre donnée par mélange de produits ayant des teneurs en soufre différentes, toutes combinaisons de ces opérations ou des opérations similaires ne confèrent pas l’origine.

1. RECONNAÎT que les sols jouent un rôle vital, car ils constituent l'un des trois éléments naturels essentiels à la vie, ils apportent un soutien physique à un grand nombre d'activités humaines et remplissent des fonctions importantes du fait notamment de leur richesse considérable du point de vue de la biodiversité et de la variabilité génétique, de leur capacité de stocker, de tamponner et de filtrer l'eau et d'autres substances et de leur rôle essentiel dans la production de biomasse, d'aliments et de matières premières; NOTE que les sols peuvent non seulement subir l'e ...[+++]ffet des changements climatiques, mais qu'ils emmagasinent des matières organiques et qu'ils ont un rôle important à jouer dans la lutte contre les changements climatiques; aux sols sont en outre attachées d'importantes valeurs culturelles et esthétiques qu'il convient de préserver comme il se doit;

6.3. Au sens des nos ex 2707, 2713 à 2715, ex 2901, ex 2902 et ex 3403, les opérations simples telles que le nettoyage, la décantation, le dessalage, la séparation de l'eau, le filtrage, la coloration, le marquage, l'obtention d'une teneur en soufre donné par mélange de produits ayant des teneurs en soufre différentes, toutes les combinaisons de ces opérations ou des opérations similaires ne confèrent pas l'origine.

En outre, US Filter fabrique et fournit des systèmes sophistiqués de canalisation pour le transport des fluides, des substances chimiques, des gaz et des eaux de haute pureté; des produits destinés à la préparation de divers types de surfaces et, enfin, des équipement de filtration et de séparation.

7.3. Au sens des positions ex 2707, 2713 à 2715, ex 2901, ex 2902 et ex 3403, les opérations simples telles que le nettoyage, la décantation, le dessalage, la séparation de l'eau, le filtrage, la coloration, le marquage, l'obtention d'une teneur en soufre donné par mélange de produits ayant des teneurs en soufre différentes, toutes combinaisons de ces opérations ou des opérations similaires ne confèrent pas l'origine.

Les principales dispositions adaptées concernent notamment : - les conditions dans lesquelles l'utilisation d'air enrichi en ozone peut être autorisée pour séparer des éléments instables des eaux minérales naturelles, - l'obligation, afin de garantir l'information des consommateurs, de mentionner la composition analytique d'une eau minérale naturelle, - la prolongation de la durée de validité de la reconnaissance accordée aux eaux minérales naturelles en provenance de pays tiers, afin de simplifier les procédures administratives, - l'extension du champ d'application de la directive aux eaux mises en bouteilles sou la dénomination "eau de ...[+++] source", - l'introduction d'une clause de sauvegarde permettant la prise de décision rapide par les Etats membres dans des cas de contamination des eaux minérales naturelles, - l'instauration d'une procédure pour arrêter certaines dispositions de nature particulière concernant les eaux minérales naturelles, notamment en ce qui concerne les limites de concentration de certains constituants, l'étiquetage, les méthodes d'analyse, etc.