Translation of "first order inference engine " (English → French) :

Par cette réclamation, M. Costeja González demandait, d’une part, qu’il soit ordonné à La Vanguardia soit de supprimer ou de modifier les pages en cause (afin que ses données personnelles n’y apparaissent plus) soit de recourir à certains outils fournis par les moteurs de recherche pour protéger ces données.

L'application des points b) et c) du premier alinéa est soumise à la condition suivante: lorsqu'un moteur est adapté pour être installé dans un bateau, la personne qui procède à l'adaptation veille à ce que celle-ci soit effectuée en tenant pleinement compte des données et des autres informations disponibles auprès du fabricant du moteur afin de s'assurer que, une fois installé conformément aux instructions d'installation fournies par la personne qui adapte le moteur, celui-ci continuera de remplir les exigences en matière d'émissions gazeuses fixées par la directive 97/68/CE ou par le règlement (CE) n° 595/2009, conformément à la déclar ...[+++]ation du fabricant du moteur.

Ils ont également fourni cette même année un document de travail contenant des modèles de dispositions d’un ERIC, réalisés sur la base de l’expérience acquise dans le processus de demande de mise en place des premiers ERIC, afin de faciliter la rédaction de ces dispositions par les demandeurs et de garantir un ensemble de dispositions plus cohérent pour les ERIC, sans préjudice du degré de flexibilité et d’adaptation nécessaire pour tenir compte de la diversité des ERIC en termes de structure (à site unique, distribuée, virtuelle) et de domaines de recherche couverts (sciences sociales et humaines, sciences environnementales, énergie, sc ...[+++]iences biologiques et médicales, matériaux et installations d’analyse, sciences physiques et ingénierie).

Semblablement, dès lors que l'objectif de réduction est la non-augmentation de la capacité de pêche du bateau, il n'est pas tenu compte du premier alinéa si le remplacement du moteur est effectué pour conserver de l'énergie et/ou améliorer les performances du bateau dans des domaines autres que la capacité de pêche ou si le choix de méthodes de pêche plus sélectives pour ce qui est de l'utilisation du bateau a été effectué.

En outre, dès lors que l'objectif de la réduction est d'éviter toute augmentation de la capacité de pêche du navire, il n'est pas tenu compte du premier alinéa si le remplacement du moteur est effectué pour conserver de l'énergie et/ou améliorer les performances du navire dans des domaines autres que la capacité de pêche ou si le choix de méthodes de pêche plus sélectives pour ce qui est de l'utilisation du navire a été effectué.

Les activités de RDT proposées viseront à développer, à frais partagés, non seulement ces matériaux du futur (matériaux de synthèse, alliages supraconducteurs, composites, matériaux "intelligents") mais également les nouvelles technologies associées (génie moléculaire, "nano-technologies", recyclage des déchets, etc.). Technologies avancées de propulsion. Des recherches seront conduites dans les secteurs de l'aéronautique, de l'automobile ainsi que du matériel ferroviaire et de la construction navale afin de mettre au point de nouveaux systèmes de propulsion et de transmission, plus performants et plus respectueux de l'environnement. Il s'agira, par exemple, de mettre au point des moteurs plus légers, des systèmes d'accumulation d'énergie o ...[+++]u de nouvelles techniques de freinage. Recherches concernant les normes, mesures et essais. L'action de la Communauté vise ici à harmoniser les systèmes de mesure, normes et étalons indispensables au bon fonctionnement de la société. Ces recherches fournissent également une base de données scientifiques indispensables à l'application des directives et règlements communautaires, notamment en ce qui concerne les denrées alimentaires, l'environnement et la sécurité sur le lieu de travail.