Translation of "fresh weight " (English → French) :

d) pendant la période d’engagement à l’expansion du marché, il doit commercialiser l’équivalence totale en poids vif du nombre de kilogrammes de poulet indiqué à l’article 1 du formulaire d’engagement pour l’expansion du marché — laquelle équivalence est calculée selon les coefficients figurant à la colonne 2 du tableau de l’article 1 de l’annexe 2 — auprès des acheteurs et pour les utilisations finales visés à l’article 3 de cette annexe et il doit avoir reçu, pendant cette période, une copie de la lettre de confirmation quant au volume visé par la politique d’expansion du marché délivrée aux acheteurs par le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, le Certificat d’inspection pour les produits carnés ou le Certificat ...[+++] officiel d’inspection des viandes fraîches, sous-produits de viande, produits alimentaires à base de viande et produits avicoles qui sont tous deux délivrés par l’Agence canadienne d’inspection des aliments relativement au poulet visé;

L’accord procure un accès en franchise de droits pour 35 000 tonnes de poids de carcasse de produits frais et 15 000 tonnes de poids de carcasse de produits congelés.

Après son dédouanement dans ce pays en tant qu'oignons frais – sur lesquels seul le droit ad valorem de 9,6% était acquitté au lieu des droits applicables à l'ail frais (droit ad valorem de 9,6% plus montant spécifique de 1 200 euros par tonne de poids net) l'ail était vendu sur le marché polonais.

Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), entiers avec tête avec un poids excédant 140 g par pièce, ou en flancs avec un poids excédant les 80 g par pièce, à l'exclusion des foies, oeufs et laitances, présentés à l'état frais, réfrigéré ou congelés et destinés à la transformation (a)(b)

Cette date est le moment de la constatation du poids net du produit frais ou réfrigéré:

Cette date est le moment de la constatation du poids net du produit frais ou réfrigéré: