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Book loss on realisation
Book profit on realisation
Gain from disposal loss from disposal
Gain loss from aperture blockage

Traduction de «gain loss from aperture blockage » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
gain loss from aperture blockage

diminution de gain due à l'occultation de l'ouverture


book loss on realisation | book profit on realisation | gain from disposal loss from disposal

différence de réalisation


Profit, Capital Gains and Losses from the Sale of Real Estate, Including Farmland and Inherited Land and Conversion of Real Estate from Capital Property to Inventory and Vice Versa

Bénéfices, gains en capital et pertes provenant de la vente de biens immeubles, y compris les terres agricoles et les terres transmises par décès et la conversion de biens immeubles qui sont des biens en immobilisations en biens figurant dans un inventair
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
the importance of the profits gained, losses avoided by the person responsible for the infringement or the losses for third parties derived from the infringement, insofar as they can be determined.

de l’importance des profits obtenus et des pertes évitées par la personne responsable de l’infraction, ou des pertes subies par des tiers du fait de l’infraction, dans la mesure où ils peuvent être déterminés.


Once productivity gains from implementation are taken into account,[17] the net GDP impact of the policy is fully offset, and further direct benefits accrue from reduced health care costs linked to the reduction in pollution-related illness,[18] and from reduced crop losses and infrastructure damage.

Si l'on intègre les gains de productivité liés à la mise en œuvre[17], les incidences nettes de cette politique sur le PIB sont intégralement compensées. On obtient en outre d'autres avantages directs, qui résultent de la diminution des coûts de santé, consécutive au recul des maladies liées à la pollution atmosphérique[18], et des moindres dégâts causés aux récoltes et dégradations des infrastructures.


(d) the importance of the profits gained, losses avoided by the responsible person or the losses for third parties derived from the breach, insofar as they can be determined;

(d) l'importance des avantages acquis et des pertes évitées par la personne responsable, ou des pertes subies par des tiers du fait de l'infraction, dans la mesure où ils peuvent être déterminés;


the importance of the profits gained, losses avoided by the person responsible for the breach or the losses for third parties derived from the breach, insofar as they can be determined;

l'importance des profits obtenus et des pertes évitées par la personne responsable de l'infraction , ou des pertes subies par des tiers du fait de l'infraction, dans la mesure où ils peuvent être déterminés;


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Total economic performance includes income from interest and fees, gains or losses from market movements, and credit losses.

La performance économique globale inclut les revenus d’intérêts et les rémunérations, les plus-values ou moins-values résultant de mouvements du marché, et les pertes sur créances.


identical treatment for tax purposes of true gains and true losses from any given source of income, meaning that the gains are taxable and the losses deductible;

un traitement fiscal identique des bénéfices et pertes véritables de toutes les sources de revenus, de façon à ce que les bénéfices soient imposés et les pertes déductibles;


identical treatment for tax purposes of true gains and true losses from any given source of income, meaning that the gains are taxable and the losses deductible;

un traitement fiscal identique des bénéfices et pertes véritables de toutes les sources de revenus, de façon à ce que les bénéfices soient imposés et les pertes déductibles;


(d) identical treatment for tax purposes of true gains and true losses from any given source of income, meaning that the gains are taxable and the losses deductible;

(d) un traitement fiscal identique des bénéfices et pertes véritables de toutes les sources de revenus, de façon à ce que les bénéfices soient imposés et les pertes déductibles;


that transfer of registered office or the cessation of residence shall not give rise to any taxation of capital gains, calculated in accordance with Article 4(1), in the Member State from which the registered office has been transferred, derived from those assets and liabilities of the SE or SCE which, in consequence, remain effectively connected with a permanent establishment of the SE or of the SCE in the Member State from which the registere ...[+++]

ce transfert du siège statutaire ou la cessation de résidence n’entraîne pas d’imposition des plus-values, calculées conformément à l’article 4, paragraphe 1, dans l’État membre duquel le siège statutaire a été transféré, résultant des éléments d’actif et de passif de la SE ou de la SCE qui, à la suite de ce transfert ou de cette cessation, restent effectivement rattachés à un établissement stable de la SE ou de la SCE dans l’État membre duquel le siège statutaire a été transféré et qui concourent à la formation des profits ou des pertes pris en compte aux fins de la fiscalité.


that transfer of registered office or the cessation of residence shall not give rise to any taxation of capital gains, calculated in accordance with Article 4(1), in the Member State from which the registered office has been transferred, derived from those assets and liabilities of the SE or SCE which, in consequence, remain effectively connected with a permanent establishment of the SE or of the SCE in the Member State from which the registere ...[+++]

ce transfert du siège statutaire ou la cessation de résidence n’entraîne pas d’imposition des plus-values, calculées conformément à l’article 4, paragraphe 1, dans l’État membre duquel le siège statutaire a été transféré, résultant des éléments d’actif et de passif de la SE ou de la SCE qui, à la suite de ce transfert ou de cette cessation, restent effectivement rattachés à un établissement stable de la SE ou de la SCE dans l’État membre duquel le siège statutaire a été transféré et qui concourent à la formation des profits ou des pertes pris en compte aux fins de la fiscalité.




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Date index: 2022-12-24
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