Translation of "geographic attribute " (English → French) :

Il convient que les indications géographiques soient utilisées pour identifier les produits vinicoles aromatisés comme étant originaires du territoire d'un pays, ou d'une région ou d'une localité située sur ce territoire, dans les cas où une qualité, réputation ou autre caractéristique déterminée du produit vinicole aromatisé peut être attribuée essentiellement à son origine géographique, et que ces indications géographiques soient enregistrées par la Commission.

Aux fins du présent chapitre, on entend par "indication géographique" une indication faisant référence à une région, un lieu spécifique ou un pays, utilisée pour désigner un produit vinicole aromatisé dans les cas où le produit vinicole provient de l'Union et qu'une qualité, réputation ou d'autres caractéristiques de ce produit peuvent être attribuées essentiellement à cette origine géographique.

Aux fins du présent chapitre, on entend par "indication géographique" une indication faisant référence à une région, un lieu spécifique ou un pays, utilisée pour désigner un produit vinicole aromatisé dans les cas où une qualité, réputation ou d'autres caractéristiques de ce produit peuvent être attribuées essentiellement à cette origine géographique.

L’indication géographique signale que la boisson spiritueuse est originaire du territoire d’un pays, lorsqu’une qualité, réputation ou autre caractéristique déterminée de la boisson spiritueuse peut être attribuée essentiellement à cette origine géographique.

1. Le nom d'une indication géographique visé à l'annexe VII, point A. 2. d), du règlement (CE) n° 1493/1999 peut figurer sur l'étiquetage d'un vin importé, y compris un vin issu de raisins surmûris ou un moût de raisins partiellement fermentés destiné à la consommation humaine directe, d'un pays tiers qui est membre de l'Organisation mondiale du commerce à condition qu'elle serve à identifier un vin comme étant originaire du territoire d'un pays tiers, ou d'une région ou localité de ce pays tiers, dans les cas où une qualité, réputation ou autre caractéristique déterminée du produit peut être attribuée ...[+++] essentiellement à cette origine géographique.

6. Pour pouvoir figurer à l'annexe III, partie B, les mentions traditionnelles doivent respecter les conditions visées au paragraphe 5, être rattachées à un vin qui porte une indication géographique et servir à identifier ce vin comme étant originaire de cette région ou localité du territoire de la Communauté en question, dans les cas où une qualité, réputation ou autre caractéristique déterminée du vin, exprimée par la mention traditionnelle en question, peut être attribuée essentiellement à cette origine géographique.