Translation of "head dressing " (English → French) :

Indépendamment des pelleteries brutes du no4301, le terme «pelleteries», dans la nomenclature, s’entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux.

4107, 4112 et 4113 | Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du no4114 | Fabrication à partir de matières de toute position, à l’exclusion des matières des nos4104 à 4113 | |

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no

11. Au sens du n° , on entend par "bijouterie de fantaisie" les articles de la nature de ceux définis à la note 9 point a) (exception faite des boutons et autres articles du n° , des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du n° ), ne comportant pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, ni - si ce n'est sous forme de garnitures ou d'accessoires de minime importance - de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de métaux précieux.

10. Au sens du no 71.17, on entend par «bijouterie de fantaisie» les articles de la nature de ceux définis à la note 8 point a) (exception faite des boutons et autres articles du no 96.06, des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du no 96.15), ne comportant pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, ni - si ce n'est sous forme de garnitures ou d'accessoires de minime importance - de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de métaux précieux.

considérant que le tarif douanier commun annexé au règlement (CEE) nº 950/68 du Conseil, du 28 juin 1968 (2), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) nº 1237/70 du Conseil, du 29 juin 1970 (3), vise à la position 30.04 les ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, etc.) imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales, autres que les produits visés par la note 3 du chapitre 30 et à la position 48.21 les autres ouvrages en pâte à papier, carton ou ouate de cellulose;