Translation of "instantaneous gas-fuelled water heater " (English → French) :

La production d’électricité à petite échelle, qui nécessite un nombre restreint de centrales électriques recourant à l’eau, au vent ou à l’énergie géothermique et de centrales au gaz recourant à l’énergie tirée de la biomasse, revêt également une très grande importance pour la sécurité énergétique dans des régions isolées.

c) un avertissement mentionnant que l'utilisation d'eau chaude externe permet d'économiser de l'énergie primaire et de réduire les émissions associées pour autant que l'eau soit chauffée par le biais de l'énergie solaire, du chauffage collectif, de systèmes de chauffage modernes au gaz naturel ou au fuel ou d'un chauffe-eau à gaz à débit continu.

b) si l'option de remplissage à l'eau chaude existe, un avertissement que le remplissage à l'eau chaude permet d'économiser de l'énergie primaire et de réduire les émissions associées pour autant que l'eau soit chauffée par le biais de l'énergie solaire, du chauffage collectif, de systèmes de chauffage modernes au gaz naturel ou au fuel ou d'un chauffe-eau à gaz à débit continu.

Les appareils de chauffage indépendants pour un usage domestique et les chauffe-eau instantanés, non reliés à un conduit d'évacuation des produits de combustion, ne doivent pas provoquer dans le local concerné une concentration de monoxyde de carbone pouvant présenter un risque de nature à affecter la santé des personnes exposées en fonction du temps d'exposition prévisible de ces personnes.

tout formant corps, relèvent, dans le tarif douanier commun, de la sous-position: 85.12 Chauffe-eau, chauffe-bains et thermoplongeurs électriques ; appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres usages similaires ; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, etc.) ; fers à repasser électriques ; appareils électrothermiques pour usages domestiques ; résistances chauffantes, autres que celles du nº 85.24: A. Chauffe-eau, chauffe-bains et thermoplongeurs électriques.

considérant que le tarif douanier commun annexé au règlement (CEE) nº 950/68 du Conseil, du 28 juin 1968 (2), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) nº 2376/70 du Conseil (3) du 23 novembre 1970 comprend: - à la position 84.17, les appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation, le refroidissement, etc., à l'exclusion des appareils domestiques ; chauffe-eau et ...[+++]chauffe-bains non électriques,