Translation of "lack distinctive character " (English → French) :

absence de caractère distinctif

tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure

marques dépourvues de caractère distinctif

caractère distinctif d'une marque

annuler la décision attaquée dans la mesure où elle a confirmé la conclusion de l’examinateur à propos de l’absence, à première vue, de caractère distinctif de la marque demandée à propos des produits et services en cause;

Dès lors, pour ces derniers services, la dénomination « IP TRANSLATOR », d’une part, serait dépourvue de caractère distinctif et, d’autre part, aurait un caractère descriptif.

Le Tribunal a interprété erronément cette disposition et la jurisprudence constante relative à la similitude de signes et le risque de confusion, en ce qu’il a déduit une similitude de signes et un risque de confusion des marques en conflit de la concordance d’éléments de signe qui, d’une part, correspondent à une indication matérielle purement descriptive de la nature des produits (à savoir, l’indication de la couleur «bleu marine» pour les produits désignés par les marques en conflit) et que, d’autre part, le public pertinent, en raison de l’absence de caractère distinctif intrinsèque, considère comme ne renvoyant ...[+++]pas à l’origine commerciale du produit d’une entreprise déterminée par distinction avec les produits d’autres entreprises.

Le caractère distinctif de cette fixation fait défaut parce que, en tant que telle, elle ne permet pas au consommateur européen moyen de reconnaître l’origine commerciale de la peluche