Translation of "measures to reduce " (English → French) :

mesures pour réduire les concentrations dans l'air de plomb ou d'autres produits de substitution polluants

programme de mesures en vue de réduire les problèmes de drogue (1) | programme de mesures (2) | train de mesures (3) [ ProMeDro ]

Accord relatif à certaines mesures destinées à réduire le risque de déclenchement d'une guerre nucléaire

Accord portant sur des mesures destinées à réduire le risque de déclenchement d'une guerre nucléaire

Accord entre les États-Unis d'Amérique et l'Union des Républiques socialistes soviétiques relatif à certaines mesures destinées à réduire le risque de déclenchement d'une guerre nucléaire

réduction mâle-femelle à emboîtement à souder

réduction des risques de transmission de l'infection à VIH

Les mesures de réduction de l'utilisation des sacs en plastique peuvent s'accompagner de mesures d'écoconception comme, par exemple, la limitation de la surface d'impression pour les messages commerciaux ou les marques publicitaires, afin de réduire également l'utilisation d'encres et de colorants néfastes pour l'environnement. Cette disposition ne s'applique pas aux messages ou aux avertissements relatifs aux conséquences environnementales des sacs en plastique dans les États membres qui choisissent d'appliquer ce type de mesures d'information".

26. Pour l’application du paragraphe 46(3) de la Loi, les mesures réglementaires de décontamination sont celles servant à nettoyer un lieu, en contrôler l’accès ou couvrir ou enlever la contamination, qui ramèneront la contamination à un niveau inférieur au seuil prévu à l’article 24, et qui conviennent à la substance et au lieu en cause.

Il s'agira notamment d'appliquer la hiérarchie des déchets conformément à la directive-cadre sur les déchets et de recourir à des instruments et mesures fondés sur le marché en vue de réduire la production de déchets, de promouvoir la réutilisation, de garantir un recyclage de qualité et des cycles de matériaux non toxiques afin que les déchets recyclés puissent utilisés comme une source importante et fiable de matières premières pour l'Union, et de veiller à ce qu'un système de séparation à la source de qualité soit en place, que la valorisation énergétique soit limitée aux matériaux non recyclables, non biodégradables et non compostabl ...[+++]es, que la mise en décharge de matières recyclables, compostables et combustibles soit effectivement supprimée, sauf lorsqu'il s'agit de certains déchets dangereux dans les cas où cette mise en décharge représenterait la méthode d'élimination la plus sûre, que la production de déchets dangereux soit considérablement réduite et que, sinon, ceux-ci soient gérés de manière sûre; que les transferts illégaux de déchets soient éliminés (notamment au moyen de contrôles renforcés) et que les entraves faisant obstacle sur le marché intérieur aux activités de recyclage écologiquement rationnelles soient supprimées.

...ner le niveau d’exploitation des sables bitumineux compatible avec la conservation du caribou des bois en Alberta; r) le gouvernement compte-t-il (i) mener une étude sanitaire exhaustive sur les répercussions de l’exploitation des sables bitumineux sur les collectivités environnantes, (ii) déterminer et prendre des mesures pour réduire les répercussions sanitaires identifiées dans le cadre de l’étude? ...