Traduction de «military digital analysis system » (Anglais → Français) :

Il s'agit notamment de nouvelles technologies concernant les arts, les langues, l'apprentissage, l'interaction, la conservation numérique, la conception web, l'accès aux contenus, les techniques d'analyse et les médias, et de systèmes intelligents et adaptatifs de gestion de l'information fondés sur des technologies avancées d'extraction de données, d'apprentissage automatique, d'analyse statistique et d'informatique visuelle.

Il s'agit notamment de nouvelles technologies concernant les arts, les langues, l'apprentissage, l'interaction, la conservation numérique, la conception web, l'accès aux contenus, les techniques d'analyse et les médias, et de systèmes intelligents et adaptatifs de gestion de l'information fondés sur des technologies avancées d'extraction de données, d'apprentissage automatique, d'analyse statistique et d'informatique visuelle.

Il a rédigé un rapport très long et détaillé analysant les problèmes dans le système de justice militaire et énonçant des recommandations très claires et précises sur les façons de les règler.

L’organisme est notamment préoccupé par le fait que l’ajout d’une licence obligatoire pour matériel numérique à une licence facultative pour matériel imprimé pourrait priver le titulaire des droits de la possibilité de choisir : « Nous devons encore faire une analyse juridique beaucoup plus approfondie, mais ce que [les modifications] proposent de mettre en place est un système qui ne permettrait pas aux titulaires de droits de choisir s’ils vont ou non permettre l’utilisation numérique de leurs œuvres ni même d’en déterminer le tarif ...[+++].

Il a également invité la Commission à «présenter [...] une analyse complète concernant les obstacles auxquels se heurtent encore la réalisation d'un accès généralisé aux nouveaux services et applications de la société de l'information par des plates-formes ouvertes dans le domaine de la télévision numérique et les communications mobiles de troisième génération, le déploiement intégral des communications mobiles de troisième génération, le développement du commerce électronique et de l'administration en ligne et le rôle que pourraient jouer dans ce contexte les systèmes nationaux ...[+++] d'identification et d'authentification électronique» (paragraphe 41).

Le Comité recommande : - un nouvel approfondissement préventif des systèmes de protection complémentaires au brevet que l'on veut qualifier de "modèles d'utilités" (MU), grâce à la collecte de nouveaux éléments d'évaluation, considérés dans un rapport plus étroit avec les insuffisances du système des brevets de l'UE, largement inachevé et non homogène, par rapport aux Etats-Unis et au Japon; - la garantie, en cas de propositions d'harmonisation non seulement des mesures d'harmonisation du droit fondamental mais aussi des procédures et des délais relatifs tant en ce qui concerne l'obtention que l'application du MU enregistré, ainsi que d ...[+++]e l'introduction d'un instrument peu coûteux, simple, rapide et facile à évaluer et à appliquer, surtout pour les PME, tout en excluant de la protection les substances et les procédés. - une garantie de protection des MU répondant aux conditions de : a) "nouveauté absolue" ; b) "applicabilité industrielle" ; c) "activité inventive" au sens de l'article 56 de la CBE ou, à titre alternatif, avantage pratique/industriel par rapport à l'état antérieur de la technique. L'étendue de la protection devrait découler d'un nombre limité de "revendications" et la recherche d'antériorité devrait être généralement facultative et obligatoire pour faire valoir le droit découlant du MU vis-à-vis d'un tiers. - l'examen de la possibilité de faire jouer à un organisme centralisé communautaire ou européen un rôle actif d'assistance, de conseil et de soutien aux entreprises, les PME, notamment, dans les procédures nationales de dépôt et d'enregistrement du MU ainsi que de la possibilité d'appliquer le langage numérique informatisé au système des brevets ; - le renvoi d'éventuelles mesures de reconnaissance mutuelle à une phase ultérieure à une harmonisation effective, substantielle et interprétative.