Translation of "motor-driven auxiliary feed pump " (English → French) :

Un changement à cette sous-position de toute autre sous-position, sauf de l’un des numéros tarifaires 8422.90.11, 8422.90.12, 8422.90.22, 8422.90.23, 8537.10.11, 8537.10.19, 8537.10.41 et 8537.10.49 ou d’un système de circulation d’eau comprenant une pompe, à moteur ou non, et un appareil auxiliaire pour régulariser, filtrer ou disperser un liquide à pulvériser.

(2) Sur tout navire de la classe A muni de chaudières principales ou auxiliaires chauffées au mazout ou mû par des moteurs à combustion interne, les prises d’eau à la mer, les pompes et les sources d’énergie qui les actionnent seront disposées de manière à éviter qu’un incendie dans l’un quelconque des compartiments puisse mettre toutes les pompes d’incendie hors de service. Les pompes d’incendie ne seront pas toutes placées dans le même compartiment mais seront disposées de façon qu’au moins l’une d’elles et sa source d’énergie soien ...[+++]t utilisables au cas où un incendie dans un compartiment viendrait à rendre impossible l’utilisation de l’autre ou des autres pompes ou de leur source d’énergie. Dans certains cas, il sera possible de satisfaire à cette prescription en utilisant une pompe de cale submersible, alimentée par une génératrice de secours placée au-dessus du pont de cloisonnement; en pareil cas, la génératrice de secours, la pompe submersible, les commandes et les conducteurs électriques entre le moteur de la pompe et la génératrice seront situés à distance de la chambre des machines et de la chaufferie.

[46] L'approche sera axée sur: 1) les produits, 2) les systèmes motorisés (par exemple, moteur électrique, variateur de vitesse, équipement de contrôle et pompes) et 3) les installations (par exemple, vérification des installations).

par le démarrage d'une pompe d'alimentation montée sur le véhicule à moteur pour les marchandises dangereuses transportées.

considérant que des dispositions sont nécessaires pour assurer l'application uniforme de la nomenclature du tarif douanier commun en vue de la classification des appareils conçus pour chauffer les liquides et les maintenir à une température constante, lesdits appareils étant constitués par un thermoplongeur électrique commandé par un thermostat, un moteur électrique actionnant une pompe et un agitateur, le tout formant corps;

tout formant corps, relèvent, dans le tarif douanier commun, de la sous-position: 85.12 Chauffe-eau, chauffe-bains et thermoplongeurs électriques ; appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres usages similaires ; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, etc.) ; fers à repasser électriques ; appareils électrothermiques pour usages domestiques ; résistances chauffantes, autres que celles du nº 85.24: A. Chauffe-eau, chauffe-bains et thermoplongeurs électriques.