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OPL
OPS
OPX
Off premises line
Off premises station
Off-premise extension
Off-premises
Off-premises contract
Off-premises dialing
Off-premises extension
Off-premises line
Off-premises station
Off-site
Off-site extension
Offsite extension
Outcalling
Outcalling feature
Single-line OPS group
Single-line OPS interface group
Single-line off-premises station interface group

Traduction de «off-premises contract » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


off-premises extension | off-premises station | offsite extension

poste externe | poste hors-lieux | poste supplémentaire éloigné | PHL [Abbr.]


off-premises station | OPS | off-premises extension | off-site extension

poste hors lieux


off premises station [ OPS | off-premises station ]

poste hors lieux [ poste HL ]


off premises line [ OPL | off-premises line ]

ligne de poste hors lieux [ ligne de poste HL | ligne HL ]


off-premises [ off-site ]

à l'extérieur [ éloigné ]


off-premise extension | OPX [Abbr.]

extension hors site | OPX [Abbr.]


single-line off-premises station interface group | single-line OPS interface group | single-line OPS group

groupe interface de postes hors lieux monolignes


outcalling feature | outcalling | off-premises dialing

fonction de messagerie externe
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
A single set of core rules for distance contracts (sales by phone, post or internet) and off-premises contracts (sales away from a company’s premises, such as in the street or the doorstep) in the European Union, creating a level playing field and reducing transaction costs for cross-border traders, especially for sales by internet.

un ensemble unique de règles de base régissant les contrats à distance (ventes par voie téléphonique, postale ou électronique) et les contrats hors établissement (ventes réalisées hors des locaux d'une entreprise: dans la rue ou par démarchage à domicile, par exemple) au sein de l'Union européenne, créant ainsi des conditions de concurrence équitables en faveur des professionnels de la vente transfrontalière et réduisant leurs coûts de transaction, notamment des ventes par internet.


An off-premises contract should be defined as a contract concluded with the simultaneous physical presence of the trader and the consumer, in a place which is not the business premises of the trader, for example at the consumer’s home or workplace.

Un contrat hors établissement devrait être défini comme un contrat conclu en la présence physique simultanée du professionnel et du consommateur, ailleurs que dans l’établissement commercial du professionnel, par exemple au domicile du consommateur ou à son lieu de travail.


Off-premises contracts would cover those contracts concluded with the simultaneous physical presence of the trader and the consumer in a place which is not the business premises of the trader, for example at the consumer's home or workplace.

Les contrats hors établissement couvriraient les contrats conclus en la présence physique simultanée du professionnel et du consommateur, ailleurs que dans l'établissement commercial du professionnel, par exemple au domicile du consommateur ou sur son lieu de travail.


This Directive establishes rules on information to be provided for distance contracts, off-premises contracts and contracts other than distance and off-premises contracts.

La présente directive établit des règles relatives aux informations à fournir pour les contrats à distance, les contrats hors établissement et les contrats autres que les contrats à distance et hors établissement.


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The definition of an off-premises contract should also include situations where the consumer is personally and individually addressed in an off-premises context but the contract is concluded immediately afterwards on the business premises of the trader or through a means of distance communication.

La définition d’un contrat hors établissement devrait également viser des situations dans lesquelles le consommateur est sollicité personnellement et individuellement dans un contexte hors établissement, mais où le contrat est conclu immédiatement après, dans l’établissement commercial du professionnel ou par le recours à une technique de communication à distance.


The trader should give the consumer clear and comprehensible information before the consumer is bound by a distance or off-premises contract, a contract other than a distance or an off-premises contract, or any corresponding offer.

Le professionnel devrait fournir au consommateur des informations claires et exhaustives avant que le consommateur soit lié par un contrat à distance ou hors établissement, un contrat autre qu’un contrat à distance ou hors établissement, ou toute offre du même type.


This opportunity could be given to the consumer by providing him with the terms on request (for on-premises contracts) or making those terms otherwise available (e.g. on the trader's website in respect of distance contracts) or attaching standard terms to the order form (in respect of off-premises contracts).

Cette possibilité peut lui être donnée en lui fournissant les clauses à sa demande (pour les contrats conclus dans un établissement) ou en rendant ces clauses disponibles autrement (par exemple sur le site web du professionnel pour les contrats à distance) ou encore en joignant les clauses contractuelles au bon de commande (pour les contrats hors établissement).


In the case of off-premises contracts, EU member states may maintain existing national legislation prohibiting the trader from collecting the payment during the withdrawal period after the conclusion of the contract.

Dans le cas des contrats hors établissement, les États membres de l'UE peuvent maintenir la législation nationale en vigueur qui interdit au professionnel de recevoir le paiement du consommateur pendant la période au cours de laquelle, après la conclusion du contrat, le consommateur a le droit de se rétracter.


Subject to certain exceptions, the consumer will have the right to withdraw from a distance or off-premises contract within a period of fourteen days without giving any reason and without any costs.

En dehors des cas qui font l'objet d'une exception, le consommateur dispose d'un délai de quatorze jours pour se rétracter d'un contrat à distance ou d'un contrat hors établissement sans avoir à motiver sa décision et sans encourir de coûts.


A single set of core rules for distance contracts (sales by phone, post or internet) and off-premises contracts (sales away from a company’s premises, such as in the street or the doorstep) in the European Union, creating a level playing field and reducing transaction costs for cross-border traders, especially for sales by internet.

un ensemble unique de règles de base régissant les contrats à distance (ventes par voie téléphonique, postale ou électronique) et les contrats hors établissement (ventes réalisées hors des locaux d'une entreprise: dans la rue ou par démarchage à domicile, par exemple) au sein de l'Union européenne, créant ainsi des conditions de concurrence équitables en faveur des professionnels de la vente transfrontalière et réduisant leurs coûts de transaction, notamment des ventes par internet;




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'off-premises contract' ->

Date index: 2021-03-17
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