Il s'accompagne en outre d'un recentrage sur le cycle du combustible nucléaire au travers de diverses cessions et du désengagement de certaines activités.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2016-07-18]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2016-07-18]

In addition, through integrating the life-cycle approach, it will make product-related environmental policy measures more effective by highlighting the necessary trade-offs and, once political decisions are taken, co-ordinating their implementation.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

En outre, par l'intégration de l'approche centrée sur le cycle de vie, la PIP renforcera l'efficacité des mesures de politique environnementale liées aux produits en mettant en évidence les compromis nécessaires et, une fois que les décisions politiques seront prises, en coordonnant leur mise en oeuvre.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

8. Reiterates the importance of the Council’s active support, in cooperation with its partners, for concrete proposals to bring the production, use and reprocessing of all nuclear fuel under the control of the IAEA, including through the creation of an international fuel bank; supports, in addition, other initiatives for multilateralisation of the nuclear fuel cycle aimed at the peaceful use of nuclear energy, bearing in mind in t ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2010-03-09]

8. réaffirme qu'il importe que le Conseil soutienne activement, en coopération avec ses partenaires, des propositions concrètes en vue de placer la production, l'utilisation et le retraitement de tout le combustible nucléaire sous le contrôle de l'AIEA, y compris par la création d'une banque du combustible nucléaire; soutient, en outre, d'autres initiatives visant à la multilatéralisation du cycle du combustible nucléaire en vue de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire, en observant à cet égard que le Parlement se félicite de ce que le Conseil et la Commission sont disposés à contribuer financièrement, à hauteur de 25 millions ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2010-03-09]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2010-03-09]

Principles: The Treaty provides for a "common supply policy" (Art. 52 (1)), which means that the Agency and the Commission pursue the objective of long-term security of supply through the reasonable diversification of supply sources and the avoidance of excessive dependency on any single source, and by ensuring that in a context of fair trade, the viability of the nuclear fuel cycle industry is maintained.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2007-11-11]

Principes : le traité prévoit une « politique d’approvisionnement commune » (article 52, paragraphe 1), qui signifie que l’Agence et la Commission poursuivent l’objectif d’une sécurité à long terme de l’approvisionnement par la diversification raisonnable des sources d’approvisionnement visant à éviter la dépendance excessive d'une seule source, et en assurant que dans un contexte de commerce équitable, la viabilité de l'industrie du cycle du combustible nucléaire soit maintenue.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2007-11-11]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2007-11-11]

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1. Points out that, since 1957 and the signing of the Euratom Treaty, the European Union has become the world leader in the nuclear industry and one of the main actors in nuclear research in the fields of controlled thermonuclear fission and fusion; notes that the European industry is present throughout the nuclear fuel cycle and has developed local technologies, some of which, such as enrichment through ultracentrifugation, are the fruit of partnerships at European level;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2007-05-09]

1. souligne que, depuis 1957 et la signature du traité Euratom, l'Union européenne est devenue le leader mondial de l'industrie nucléaire et l'un des principaux acteurs de la recherche nucléaire dans les domaines de la fission et de la fusion thermonucléaires contrôlées; note que l'industrie européenne est présente sur la totalité du cycle du combustible nucléaire et a su développer des technologies locales, dont certaines, telles la technologie d'enrichissement par ultracentrifugation, sont le fruit de partenariats à l'échelle européenne;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2007-05-09]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2007-05-09]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2007-05-08]

1. souligne que, depuis 1957 et la signature du traité Euratom, l'Union européenne est devenue le leader mondial de l'industrie nucléaire et l'un des principaux acteurs de la recherche nucléaire dans les domaines de la fission et de la fusion thermonucléaires contrôlées; note que l'industrie européenne est présente sur la totalité du cycle du combustible nucléaire et a su développer des technologies autochtones, dont certaines, telles la technologie d'enrichissement par ultracentrifugation, sont le fruit de partenariats à l'échelle européenne;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2007-05-08]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2007-05-08]

This reduction should amount to at least 6 % by 31 December 2020, compared to the EU-average level of life cycle greenhouse gas emissions per unit of energy from fossil fuels in 2010, obtained through the use of biofuels, alternative fuels and reductions in flaring and venting at production sites.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-04-22]

La réduction devrait être d’au moins 6 % d’ici au 31 décembre 2020 par rapport à la moyenne communautaire des émissions de gaz à effet de serre sur l’ensemble du cycle de vie par unité d’énergie produite à partir de combustibles fossiles en 2010, grâce à l’utilisation de biocarburants ou de carburants de substitution ou à la réduction des opérations de brûlage à la torche et de dispersion des gaz dans l’atmosphère sur les sites de production.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-04-22]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2009-04-22]

Monitoring and reducing fuel life cycle greenhouse gas emissions can contribute to helping the Community meet its greenhouse gas reduction goals through the decarbonisation of transport fuel.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-04-22]

La surveillance et la réduction des gaz à effet de serre émis par les carburants tout au long de leur cycle de vie peuvent aider la Communauté à atteindre ses objectifs de réduction de ces gaz grâce à une «décarbonisation» des carburants utilisés dans les transports.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-04-22]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2009-04-22]

the possibility of introducing additional measures for suppliers to reduce by 2 % life cycle greenhouse gas emissions per unit of energy, in comparison with the fuel baseline standard referred to in Article 7a(5)(b), through the use of credits purchased through the Clean Development Mechanism of the Kyoto Protocol under the conditions set out in Directive 2003/87/EC, in order to assess further possible contributions for reaching a ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-04-22]

la possibilité d’introduire des mesures supplémentaires afin que les fournisseurs réduisent de 2 % les émissions de gaz à effet de serre produites sur l’ensemble du cycle de vie par unité d’énergie, en comparaison avec les normes de base pour les carburants visées à l’article 7 bis, paragraphe 5, point b), grâce à l’utilisation de crédits acquis via le mécanisme pour un développement propre du protocole de Kyoto, dans les conditions prévues par la directive 2003/87/CE, afin d’examiner d’autres contributions éventuelles pour atteindre un objectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre de 10 % d’ici à 2020, comme le prévoit l’a ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-04-22]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2009-04-22]

Current economics tends to argue in favour of a once-through fuel cycle, and this would probably be more acceptable to the general public in Europe, given their concerns over the international transport of spent or reprocessed fuel.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [1999-02-25]

Il faudra compter avec l'hostilité des États-Unis, opposés par principe au retraitement. Sur le plan économique, la conjoncture actuelle militerait en faveur d'un cycle de combustible à passage unique (sans retraitement), qui sera sans doute jugé préférable aux yeux de l'opinion publique européenne, compte tenu des préoccupations exprimées par celle-ci au chapitre des transports internationaux de combustible usagé ou retraité.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [1999-02-25]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [1999-02-25]

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