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Translation of "otc derivative contract " (English → French) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
OTC derivative contract

contrat de produits dérivés de gré à gré


OTC derivative | OTC derivative instrument | over-the-counter derivative | over-the-counter derivative instrument

instrument dérivé de gré à gré | instrument dérivé du hors cote | instrument hors bourse | produit dérivé négocié de gré à gré


over-the-counter derivatives market | OTC derivatives market [Abbr.]

marché des produits dérivés négociés hors Bourse


over-the-counter forward contract [ OTC forward contract | forward contract | forward ]

contrat à terme de gré à gré [ contrat de gré à gré | contrat à terme ]


over-the-counter derivatives market [ OTC derivatives market ]

marché de produits dérivés de gré à gré


over-the-counter derivative [ OTC derivative ]

produit dérivé de gré à gré [ produit dérivé hors cote | produit dérivé échangé de gré à gré ]


BIS OTC Derivatives Statistics

enquête sur les opérations sur devises et produits dérivés


over-the-counter financial derivative | OTC financial derivative

dérivé financier de gré à gré | dérivé financier hors cote


contractual dispute resolution | manage disputes in contracts | manage contract disputes | resolve disputes deriving from contracts

administrer des litiges contractuels | gérer des différends contractuels | gérer des litiges contractuels


credit derivative | credit-indexed contract

rivé de crédit
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
From the standpoint of the securities regulators, at the 2009 Pittsburgh Summit of the G20 leaders, Canada and other G20 countries agreed that " all standardized OTC derivatives should be traded on exchanges or electronic trading platforms, where appropriate, and cleared through central counterparties by end 2012 at the latest. OTC derivatives contracts should be reported to trade repositories'.

Lors du sommet du G20 tenu à Pittsburg en 2009, les dirigeants du Canada et des pays du G20 ont convenu ce qui suit à propos des organismes de réglementation des valeurs mobilières : « Tous les contrats dérivés de gré à gré standardisés devraient, d'ici la fin de 2012 au plus tard, se transiger sur des plates-formes boursières ou commerciales électroniques, au besoin, et être approuvés par les contreparties centrales.


With regard to OTC (over-the-counter) derivatives, the regulatory technical standards specify the provisions of the European Market Infrastructure Regulation (EMIR) related to indirect clearing arrangements, the clearing obligation procedure, the public register, access to a trading venue, non-financial counterparties, and risk mitigation techniques for OTC derivatives contracts not cleared by a CCP.

Concernant les produits dérivés de gré à gré, les normes techniques de réglementation précisent les dispositions du règlement sur l'infrastructure des marchés européens relatives aux accords de compensation indirects, à la procédure régissant l'obligation de compensation, au registre public, à l'accès à une plate-forme de négociation, aux contreparties non financières et aux techniques d'atténuation des risques pour les contrats dérivés de gré à gré non compensés par une contrepartie centrale.


(22) Considering the agreement reached by the parties to the G-20 in Pittsburgh on 25 September 2009 to move trading in standardised OTC derivative contracts to exchanges or electronic trading platforms where appropriate on the one hand, and the relatively lower liquidity of various OTC derivatives on the other, it is appropriate to provide for a suitable range of eligible venues on which trading pursuant to this commitment can take place. All eligible venues should be subject to closely aligned regulatory requirements in terms of organisational and operational aspects, arrangements to mitigate conflicts of interest, surveillance of all ...[+++]

(22) Compte tenu de la décision, prise par les parties au sommet du G-20 de Pittsburgh du 25 septembre 2009, de transférer la négociation des contrats de dérivés de gré à gré normalisés vers les bourses de valeurs ou les plates-formes de négociation électronique, et compte tenu de la liquidité relativement faible de plusieurs de ces instruments, il convient de prévoir une série de plates-formes éligibles pouvant accueillir les transactions effectuées conformément à cet engagement. Toutes les plates-formes éligibles devraient être soumises à des exigences réglementaires étroitement alignées les unes sur les autres en termes d'organisation ...[+++]


(22) Considering the agreement reached by the parties to the G-20 in Pittsburgh on 25 September 2009 to move trading in standardised OTC derivative contracts to exchanges or electronic trading platforms where appropriate on the one hand, and the relatively lower liquidity of various OTC derivatives on the other, it is appropriate to provide for a suitable range of eligible venues on which trading pursuant to this commitment can take place. All eligible venues should be subject to closely aligned regulatory requirements in terms of organisational and operational aspects, arrangements to mitigate conflicts of interest, surveillance of all ...[+++]

(22) Compte tenu de la décision, prise par les parties au sommet du G-20 de Pittsburgh du 25 septembre 2009, de transférer la négociation des contrats de dérivés de gré à gré normalisés vers les bourses de valeurs ou les plates-formes de négociation électronique, et compte tenu de la liquidité relativement faible de plusieurs de ces instruments, il convient de prévoir une série de plates-formes éligibles pouvant accueillir les transactions effectuées conformément à cet engagement. Toutes les plates-formes éligibles devraient être soumises à des exigences réglementaires étroitement alignées les unes sur les autres en termes d'organisation ...[+++]


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One year after the collapse of Lehman Brothers – a major player in OTC derivatives markets – G-20 leaders agreed in Pittsburgh that all standardised OTC derivative contracts should be cleared through CCPs by the end of 2012, while non-centrally cleared contracts should be subject to higher capital requirements.

Un an après la faillite de Lehman Brothers, acteur central sur les marchés des dérivés de gré à gré, les dirigeants du G20 sont convenus à Pittsburgh que tous les contrats de produits dérivés de gré à gré normalisés devraient être soumis à une obligation de compensation par une contrepartie centrale d'ici la fin 2012, tandis que les contrats ne faisant pas l'objet d'une compensation centrale devraient être soumis à des exigences en capital plus élevées.


One year after the collapse of Lehman Brothers, a major player in OTC derivatives markets, G-20 leaders agreed in Pittsburgh that all standardised OTC derivative contracts should be cleared through CCPs by the end of 2012, while non-centrally cleared contracts should be subject to higher capital requirements.

Un an après la faillite de Lehman Brothers, acteur central sur les marchés des dérivés de gré à gré, les dirigeants du G20 sont convenus à Pittsburgh que tous les contrats de produits dérivés de gré à gré normalisés devraient être soumis à une obligation de compensation par une contrepartie centrale d'ici la fin 2012, tandis que les contrats ne faisant pas l'objet d'une compensation centrale devraient être soumis à des exigences en capital plus élevées.


2. Where a non-financial counterparty takes positions in OTC derivative contracts exceeding the clearing threshold to be determined pursuant to paragraph 3(b), it shall be subject to the clearing obligation set out in Article 3 with regard to all its eligible OTC derivative contracts.

2. Lorsqu’une contrepartie non financière prend des positions sur des contrats dérivés de gré à gré dépassant le seuil de compensation défini conformément à l’article 3, paragraphe b), elle est soumise à l’obligation de déclaration énoncée à l’article 3 en ce qui concerne tous ses contrats dérivés de gré à gré éligibles.


(5) At the 26 September 2009 summit in Pittsburgh, the G20 Leaders agreed that all standardised over-the-counter (OTC) derivative contracts should be cleared through central counterparties (CCP) by the end of 2012 and that OTC derivative contracts should be reported to trade repositories.

(5) Lors du sommet de Pittsburgh du 26 septembre 2009, les dirigeants du G20 ont convenu que tous les contrats dérivés de gré à gré normalisés devraient être soumis à une obligation de compensation par une contrepartie centrale au plus tard avant la fin de 2012 et que les contrats dérivés de gré à gré devraient être déclarés à des référentiels centraux.


2. Where a trade repository is not able to record the details of an OTC derivative contract, financial counterparties shall report the details of their OTC derivative contracts to the competent authority designated in accordance with Article 48 of Directive 2004/39/EC.

2. Si un référentiel central n’est pas en mesure d’enregistrer les détails d’un contrat dérivé de gré à gré, les contreparties financières transmettent les détails de leurs contrats dérivés de gré à gré à l’autorité compétente désignée conformément à l’article 48 de la directive 2004/39/CE.


The draft regulation calls for reporting of OTC derivative contracts to trade repositories (i.e. central data centres) and the clearing of standard OTC derivative contracts through central counterparties (CCPs) in order to reduce counterparty risk (i.e. the risk of default by one party to the contract).

Le projet de règlement prévoit l'obligation de déclarer les contrats de produits dérivés de gré à gré aux référentiels centraux (c'est-à-dire les centres de données) et de compenser les contrats de produits dérivés de gré à gré normalisés par l'intermédiaire des contreparties centrales , afin de réduire le risque de contrepartie (c'est-à-dire le risque de défaillance de l'une des parties au contrat).


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