Traduction de «pattern working time » (Anglais → Français) :

(2) La directive 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003 concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail fixe des prescriptions minimales en matière d'aménagement du temps de travail, applicables aux périodes de repos journalier et hebdomadaire , aux temps de pause , à la durée maximale hebdomadaire de travail, au congé annuel ainsi qu'à certains aspects du travail de nuit, du travail posté et du rythme de travail.

17. invite la Commission et les États membres à promouvoir un échange d'informations sur les bonnes pratiques observées dans le contexte des modèles existants de manière à mettre en lumière les possibilités de résolution des problèmes d'organisation du travail découlant de l'interprétation de la Cour de justice relative au temps de travail en ce qui concerne les heures en attente sur le lieu de travail dans le secteur de la santé; au nombre de ces possibilités pourraient figurer un recrutement accru, la mise en place de nouvelles pratiques et de nouveaux schémas de travail pour différents groupes de personnel, en ce compris éventuelleme ...[+++]nt de nouvelles manières de fournir les services de santé, une modification du nombre des gardes, le développement d'équipes pluridisciplinaires, un recours plus efficace aux technologies de l'information et peut-être l'extension du rôle du personnel non médical;

(1) La directive 93/104/CE du Conseil du 23 novembre 1993 concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail(3), qui fixe des prescriptions minimales de sécurité et de santé en matière d'aménagement du temps de travail, applicables aux périodes de repos journalier, aux temps de pause, au repos hebdomadaire, à la durée maximale hebdomadaire de travail, au congé annuel ainsi qu'à certains aspects du travail de nuit, du travail posté et du rythme de travail, a été modifiée de façon substantielle.

Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que l'employeur qui envisage d'organiser le travail selon un certain rythme tienne compte du principe général de l'adaptation du travail à l'homme, notamment en vue d'atténuer le travail monotone et le travail cadencé en fonction du type d'activité et des exigences en matière de sécurité et de santé, particulièrement en ce qui concerne les pauses pendant le temps de travail.

12. demande à la Commission d'examiner les conditions de transposition de la directive en ce qui concerne les nouvelles formes d'emploi, telles que l'emploi précaire, l'emploi à temps partiel et l'emploi à durée déterminée;

(2) La directive 93/104/CE du Conseil du 23 novembre 1993 concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail(4) fixe des prescriptions minimales de sécurité et de santé en matière d'aménagement du temps de travail, applicables aux périodes de repos journalier, aux temps de pause, au repos hebdomadaire, à la durée maximale hebdomadaire de travail, au congé annuel ainsi qu'à certains aspects du travail de nuit, du travail posté et du rythme de travail.