Translation of "sheet sheared lengthwise from coil " (English → French) :

Depuis cinquante ans, ces ballasts sont faits d'une bobine de cuivre dans une boîte de tôle.

(6) Les extrémités du filament sont définies comme les points où la projection de la partie extérieure des spires terminales la plus proche ou la plus éloignée du culot coupe une ligne parallèle à la ligne ZZ, à une distance de 7,1 mm de celle-ci, la direction d'observation étant définie par D (feuille H2/1) (Des instructions particulières sont à l'étude pour les filaments bispiralés).

(3) considérant que ces obstacles peuvent être éliminés si la mise sur le marché, sur le plan communautaire, des produits textiles est subordonnée à des règles uniformes; qu'il faut, dès lors, harmoniser les dénominations des fibres textiles, ainsi que les mentions figurant sur les étiquettes, marquages ou documents qui accompagnent les produits textiles à l'occasion des différentes opérations inhérentes aux cycles de la production, de la transformation et de la distribution; que la notion de fibre textile doit également englober les bandes ou tubes de 5 millimètres au maximum de largeur apparente, qui sont coupés de feuilles fabriquée ...[+++]s par extrusion des polymères décrits à l'annexe I numéro 19 à numéro 38 et numéro 41 et successivement étirées dans le sens longitudinal;

Elle s'engage également à ne pas construire une seconde installation de coulée continue de brames pendant cinq ans au moins, à compter de la date de fermeture du laminoir à brames; d) ProfilArbed SA déclare, au plus tard fin 1995, en vertu de la décision ci-dessus, le programme d'investissement destiné à remplacer son aciérie à oxygène d'Esch-Belval par une aciérie électrique dont la PMP ne dépassera pas 1500 kt/an; e) Jusqu'à la date de la production au laminoir IX d'Esch-Belval, Klöckner Stahl GmbH accepte de limiter la production de coils laminés à chaud du laminoir à bandes à chaud de Brême à 2640 kt/an et de ne pas dépasser 3360 k ...[+++]t/an, laminage à la tâche compris; f) Klöckner Stahl GmbH s'engage, sauf accord préalable avec la Commission, à ne pas investir dans les installations de manutention ou autres, de manière à maintenir le goulet que l'expertise de SNV (Einschleusungslogistik für die Warmbreitbandstrasse der Hütte Bremen, O8.O3.1984, Studiengesellschaft Nahverkehr mbH) a mis en évidence et qui limite la quantité de brames en provenance de l'extérieur qui puisse être manipulée à 1020 kt/an; g) Klöckner Stahl GmbH réalisera une réduction de PMP dans la catégorie de produits "bandes et tôles à froid" de 500 kt/an, réduisant la PMP de l'usine de Brême de 1500 à 1000 kt/an selon le programme suivant: 300 kt/an avant fin juin 1996 200 kt/an de plus avant fin juin 1998.

En substance, les trois Sages recommandent une sortie progressive du régime des quotas vers un marché totalement libéré, selon le schéma suivant : - quotas établis par la Commission Européenne pour le premier trimestre de 1988 - dont la production est pratiquement d'ores et déjà commercialisée - qui serviraient ensuite comme base définitive de référence ; - quotas saisonnalisés et majorés de 2,5 % par trimestre à partir du deuxième trimestre de 1988, pour atteindre 10 % d'ouverture au premier trimestre de 1989; - le système des quotas serait définitivement supprimé à partir du 1er avril 1989. - 3 - Une alternative à cette formule est proposée par les trois Sages : si AVANT le 15 mars 1988, les entreprises donnent des garanties précises à ...[+++]la Commission Européenne de diminuer les capacités d'au moins 75 % des excédents identifiés par la Commission - soit au moins trois quarts de quelque 20 millions de tonnes pour les trois catégories en question, coils à chaud, tôles fortes et profilés lourds - la Commission pourrait suspendre l'ouverture progressive des quotas par trimestre et revenir à un régime de quotas ajustés aux possibilités du marché, régime qui serait appliqué jusqu'au 31 décembre 1990 au maximum.