Traduction de «single-variable volume table » (Anglais → Français) :

Pays-Bas: dans le tableau 18.2 «Dérogations pour certain(e)s variables/postes dans les tableaux», les références suivantes au tableau 3 sont supprimées:

Suède: dans le tableau 26.2 intitulé «Dérogations pour certain(e)s variables/postes dans les tableaux», l’expression «Ventilation des branches d’activité 50-52» est supprimée et remplacée par «Ventilation des branches d’activité 45-47».

(Le document est déposé) Question n 152 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne le développement des ressources gazières non classiques, y compris le gaz de schiste, le gaz de formation imperméable et le méthane de houille, et l’impact possible sur l’environnement: a) le cas échéant, quelles recherches le gouvernement a-t-il entreprises au sujet du développement des ressources gazières non classiques, (i) quelle était la portée de ces recherches pour ce qui est, par exemple, de la qualité de l’air, de l’impact sur les écosystèmes aquatiques et terrestres, des impacts économiques, des risques professionnels, de la sécurité publique et des risques séismiques, (i ...[+++]i) le cas échéant, quelles ressources le gouvernement a-t-il prévues pour ces recherches, (iii) le cas échéant, quel processus a été établi pour protéger l’indépendance des chercheurs, de leurs travaux et de leurs conclusions, (iv) le cas échéant, quelles études de cas a-t-on examinées dans le cadre de ces recherches, (v) le cas échéant, quels scénarios a-t-on préparés pour le développement des ressources gazières non classiques comme cadres pour ces recherches, (vi) quels impacts économiques, environnementaux et sociaux ont été identifiés dans ces recherches, (vii) le cas échéant, quels sont les domaines prioritaires de recherche pour une étude plus approfondie à la suite de ces recherches, (viii) le cas échéant, quels ministères ont participé à ces recherches, (ix) le cas échéant, quelle mesure a été entreprise pour garantir une coopération interministérielle tout au long du processus de recherche; (x) le cas échéant, quelles lacunes ou faiblesses du cadre réglementaire les travaux de recherche ont-ils permis d’identifier; b) le cas échéant, quelles recherches le gouvernement a-t-il entreprises pour établir un équilibre entre la contribution possible du gaz de formation imperméable au secteur de l’énergie et les risques pour l’environnement; c) quelles sont les sources d’émissions de gaz à effet de serre ass ...

1.1.1. Pour les tunnels monotubes et bitubes, la classe dépend du volume de trafic et de la longueur du tunnel, comme indiqué dans le tableau suivant:

M. Jean-Robert Gauthier (Ottawa-Vanier, Lib.): Monsieur le Président, étant le coprésident de ce comité qui n'existe plus, mais tout de même, j'en prends la responsabilité, je voudrais expliquer à la Chambre les raisons pour lesquelles le coprésident du Sénat et moi-même avons décidé de produire le rapport en volumes séparés, mais c'est un rapport, un simple rapport, qui a été déposé uniquement en cette Chambre et au Sénat, et ce ne sont pas deux rapports.

Table des matières: INTRODUCTION p. 1 Ière PARTIE : L'ACTE UNIQUE : LE BILAN p. 7 Le marché intérieur La cohésion économique et sociale Le Système Monétaire Européen La politique de l'environnement La politique de recherche et de développement technologique La dimension sociale La réforme financière de 1988 IIème PARTIE : MAASTRICHT : LES AMBITIONS p. 15 Les actions extérieures La cohésion économique et sociale La création d'un environnement favorable à la compétitivité européenne Le développement des autres politiques communes IIIème PARTIE : 1993-1997 : LES MOYENS p. 30 Le montant et l'allocation des ressources 1993-1997 Les conséquences de l'acquis communautaire : les moyens ...[+++]financiers pour la Politique Agricole Commune réformée La structure des ressources propres Le nouveau rôle des emprunts/prêts et de la Banque Européenne d'Investissement Les moyens administratifs des institutions La discipline budgétaire -1- INTRODUCTION ------------ Les décisions prises par le Conseil Européen de février 1988 ont constitué, à n'en pas douter, un jalon essentiel pour la réussite et la relance de la construction européenne.