Traduction de «small non-coding rna » (Anglais → Français) :

Il convient d'harmoniser le format du code européen unique afin de faciliter son application par les petits et les grands établissements, tout en autorisant une certaine flexibilité pour permettre aux établissements de continuer à utiliser les codes existants.

Sur la base de l'avis de l'EFSA et des recommandations du code sanitaire pour les animaux terrestres de l'OIE, la liste des MRS relative aux bovins doit être modifiée de façon à inclure les quatre derniers mètres de l'intestin grêle, le cæcum et le mésentère (qui ne peuvent pas être dissociés des nerfs mésentériques, du groupe ganglionnaire cœliaque et mésentérique et de la graisse mésentérique), mais à exclure les autres parties des intestins de bovins, à savoir le duodénum, le colon et l'intestin grêle, à l'exception des quatre derniers mètres.

encourager l’élaboration de codes de conduite sectoriels, de clauses contractuelles types, de lignes directrices et de bonnes pratiques, en particulier lorsqu’ils peuvent être utiles aux chercheurs universitaires, aux chercheurs poursuivant des fins non commerciales et aux petites et moyennes entreprises.

Dans le chapitre sur l'ESB du Code (version de 2013), l'expression «appréciation de l'émission» a été remplacée par la formule «appréciation du risque d'introduction». En outre, d'importantes modifications ont été apportées au tableau des valeurs cibles pour les pays ou régions afin de mieux tenir compte des besoins des pays possédant un cheptel bovin réduit, voire très réduit.

vu la communication de la Commission du 25 juin 2008 intitulée «Think small first: Priorité aux PME - Un Small Business Act pour l'Europe» (COM(2008)0394) et le document de travail des services de la Commission du 25 juin 2008 sur le code européen de bonnes pratiques facilitant l'accès des PME aux marchés publics (SEC(2008)2193),

Contenu de la législation nationale: les dispositions sous 4.1 et 6.2 ne s’appliquent pas aux bouteilles et aux fûts à pression pour les gaz de classe 2, à condition que ces bouteilles et fûts à pression: i) soient construits et testés conformément au code IMDG; ii) soient utilisés conformément au code IMDG; iii) soient parvenus à l’expéditeur par un transport multimodal avec un trajet maritime; iv) soient transportés jusqu’à l’utilisateur final en un seul trajet effectué le même jour à partir du destinataire du transport multimodal [visé au point iii)]; v) ne soient pas rechargés dans le pays et soient renvoyés nominalement vides dans le pays de départ de l’opération de transport multimodal [visée au point iii)]; et vi) soient distribués en petites qu ...[+++]antités au niveau local.