Traduction de «staple fibre fabric » (Anglais → Français) :

-tissus feutrés ou non, des types communément utilisés sur les machines à papier ou pour d'autres usages techniques, même imprégnés ou enduits, tubulaires ou sans fin, à chaînes et/ou à trames simples ou multiples, ou tissés à plat, à chaînes et/ou à trames multiples du no5911 | Fabrication à partir [3]: –de fils de coco,–des matières suivantes:– –fils de polytétrafluoroéthylène [4],– –fils de polyamide, retors et enduits, imprégnés ou couverts de résine phénolique,– –fils de polyamide aromatique obtenus par polycondensation de méta-phénylènediamine et d'acide isophtalique,– –monofils en polytétrafluoroéthylène [4],– –fils de ...[+++]fibres textiles synthétiques en poly(p-phénylènetéréphtalamide),– –fils de fibres de verre, enduits de résine phénoplaste et guipés de fils acryliques [4]– –monofilaments de copolyester d'un polyester, d'une résine d'acide térephtalique, de 1,4- cyclohexanediéthanol et d'acide isophtalique,– –de fibres naturelles,– –fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature, ou– –de matières chimiques ou de pâtes textiles | |

Tissus en fibres synthétiques discontinues

Tissus en fibres artificielles discontinues

– Tissus feutrés ou non, des types communément utilisés sur les machines à papier ou pour d’autres usages techniques, même imprégnés ou enduits, tubulaires ou sans fin, à chaînes et/ou à trames simples ou multiples, ou tissés à plat, à chaînes et/ou à trames multiples du no5911 | Fabrication à partir [7]: de fils de coco,des matières suivantes:fils de polytétrafluoroéthylène [8],fils de polyamide, retors et enduits, imprégnés ou couverts de résine phénolique,fils de polyamide aromatique obtenus par polycondensation de méta-phénylènediamine et d’acide isophtalique,monofils en polytétrafluoroéthylène [8],fils de ...[+++]fibres textiles synthétiques en poly(p-phénylènetéréphtalamide),fils de fibres de verre, enduits de résine phénoplaste et guipés de fils acryliques [8],monofilaments de copolyester d’un polyester, d’une résine d’acide térephtalique, de 1,4- cyclohexanediéthanol et d’acide isophtalique,de fibres naturelles,fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature, oude matières chimiques ou de pâtes textiles | |

– en tissu | Fabrication à partir (7): de fibres naturellesde fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature,ou de matières chimiques ou de pâtes textiles | Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 25 % du prix départ usine du produit |

ÉTATS ET RAPPORTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DE LA CHAMBRE Conformément à l'article 32(1) du Règlement, un document remis au Greffier de la Chambre est déposé sur le Bureau de la Chambre comme suit: par M. Martin (ministre des Finances) Rapport du Tribunal canadien du commerce extérieur intitulé «Demandes d'allégement tarifaire déposées par Freed & Freed International Ltd. et Fen-Nelli Fashions Inc. concernant certains tissus constitués de laine ou de poils fins, ou des deux à la fois, ou de mélanges de ceux-ci avec des fibres synthétiques discontinués», en date du 27 août 1996, conformément à la Loi de mise en oeuv ...[+++]re de l'Accord de libre-échange Canada-États-Unis, L. C. 1988, ch. 65, art. 54. Document parlementaire n 8560-352-572V (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoyé en permanence au Comité permanent des finances)