Translation of "sulphur oxide emission " (English → French) :

(6) Au lieu de satisfaire aux exigences des paragraphes (4) ou (5), le représentant autorisé des bâtiments peut veiller à ce que toute combinaison des mesures ci-après à bord d’un ou de plusieurs bâtiments fasse en sorte que les émissions totales d’oxydes de soufre ne dépassent pas celles qui seraient produites si les bâtiments utilisaient du fioul ayant la teneur en soufre en masse qui est exigée par ce paragraphe :

(6) Au lieu de satisfaire aux exigences des paragraphes (4) ou (5), le représentant autorisé des bâtiments peut veiller à ce que toute combinaison des mesures ci-après à bord d’un ou de plusieurs bâtiments fasse en sorte que les émissions totales d’oxydes de soufre ne dépassent pas celles qui seraient produites si les bâtiments utilisaient du fioul ayant la teneur en soufre en masse qui est exigée par ce paragraphe :

(vi) à l’égard d’une année civile, la quantité des émissions de CO provenant de la combustion de combustibles fossiles et la quantité des émissions d’oxyde d’azote, d’oxyde de soufre, de particules, de mercure et, s’il y a lieu, d’ammoniac provenant du groupe;

(10 ) L'annexe VI de la convention MARPOL prévoit la désignation de certaines zones comme "zones de contrôle des émissions de dioxyde de soufre" (ci-après dénommées "zones de contrôle des émissions de SOx").

(11) L'annexe VI du protocole de 1997 modifiant la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le protocole de 1978 (ci-après dénommée "annexe VI de la convention MARPOL"), élaborée par l'Organisation maritime internationale (OMI) lutte contre la pollution de l'air par les navires et prévoit la désignation de zones de contrôle des émissions de dioxyde de soufre (ci-après dénommées "zones de contrôle des émissions de SOx").

Toujours concernant la pollution de l'environnement, un certain nombre d'études menées par la société T.J. McCann and Associates, de Calgary, et la société Environ International Limited, de Californie, où le MMT est spécifiquement interdit, montrent que, si le MMT était interdit, les émissions d'oxyde nitreux dans l'environnement augmenteraient probablement de 32 000 à 50 000 tonnes par année, ce qui équivaudrait à mettre plus d'un million de voitures additionnelles sur la route d'ici à l'an 2000 (1630) En mai dernier, Environ of California en est venu à la conclusion que, dans l'étude McCann, Environnement Canada sous-estimait, en fait, la hausse ann ...[+++]uelle des émissions d'oxyde nitreux qui résulterait du retrait du MMT qui, d'après cette société américaine, se situerait entre 49 000 et 62 000 tonnes.