Translation of "the hague resolution " (English → French) :

Accord de La Haye | Accords de La Haye | résolution de La Haye | résolutions de La Haye

Protocole de Montréal n°4 portant modification de la Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international signée à Varsovie le 12 octobre 1929 amendée par le Protocole fait à la Haye le 28 septembre 1955 (avec rése [ Protocole de Montréal No 4 portant modification de la Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international signée à Varsovie le 12 octobre 1929 amendée par le Protocole fait à la Haye le 28 septembre 1955 ]

Définition: Trouble psychotique aigu, comportant des hallucinations, des idées délirantes ou des perturbations des perceptions manifestes, mais très variables, changeant de jour en jour, voire d'heure en heure. Il existe souvent un bouleversement émotionnel s'accompagnant de sentiments intenses et transitoires de bonheur ou d'extase, d'anxiété ou d'irritabilité. Le polymorphisme et l'instabilité sont caractéristiques du tableau clinique. Les caractéristiques psychotiques ne répondent pas aux critères de la schizophrénie (F20.-). Ces troubles ont souvent un début brutal, se développent rapidement en l'espace de quelques jours et disparais ...[+++]sent souvent rapidement, sans rechutes. Quand les symptômes persistent, le diagnostic doit être modifié pour celui de trouble délirant persistant (F22.-). | Bouffée délirante | Psychose cycloïde | sans symptômes schizophréniques ou sans précision

Acte de La Haye | Acte de La Haye de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels

Sous-comité sur les Résolutions B, C et E de la Conférence de La Haye

Hamburg Rules: an Appreciation of the Cause and Effect of the Amendments to the Hague Rules and the Hague-Visby Rules

Arrangement de La Haye | Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels

résolution PE [ résolution du Parlement européen ]

résolution du Conseil de l'Union européenne

Pendant des mois et des mois, elle a ignoré les nombreuses résolutions adoptées par le Conseil de sécurité des Nations Unies lui intimant de respecter son obligation, en vertu du droit international, de coopérer avec le Tribunal pénal international de La Haye, l'autre tribunal situé dans cette ville.

Pendant des mois et des mois, elle a ignoré les nombreuses résolutions adoptées par le Conseil de sécurité des Nations Unies lui intimant de respecter son obligation, en vertu du droit international, de coopérer avec le Tribunal pénal international de La Haye, l'autre tribunal situé dans cette ville.

La résolution de La Haye, qui a débouché sur les "préférences de La Haye", procède d'un engagement pris à l'unanimité par le Conseil des ministres en 1976.

Pourtant, la résolution de La Haye n'a jamais été totalement incorporée dans le principe de stabilité relative.