Traduction de «traffic information broadcast by aircraft » (Anglais → Français) :

Les projets visent notamment à améliorer le trafic aérien depuis et vers les aéroports, à permettre aux aéronefs d'emprunter des routes plus directes et plus efficaces, ainsi qu'à favoriser le partage d’informations plus précises entre tous les acteurs et à améliorer la coordination avec les autorités militaires.

Le règlement s'applique, ainsi que le prévoit son article 1, à la conception, à la production, à l'entretien et à l'exploitation de produits aéronautiques, aux personnels et organismes participant à la conception, à la production et à l'entretien de ces produits, aux personnels et organismes participant aux opérations en vol, à la conception, à l'entretien et à l'exploitation des aérodromes, ainsi qu'aux personnels et organismes y participant, ainsi qu'à la gestion du trafic aérien et aux services de navigation aérienne (GTA/SNA) (services de gestion du trafic aérien, de météorologie aéronautique, d' ...[+++]informations aéronautiques, de communication, de navigation et de surveillance).

Nous pouvons les mener rapidement à terme grâce à cette directive concernant la sécurité des aéronefs des pays tiers. Mesdames et Messieurs, je voudrais encore une fois présenter nos condoléances aux familles des victimes et déclarer que nous devons continuer d’œuvrer en faveur de l’amélioration de la sécurité dans le secteur aérien, en premier lieu, bien sûr, dans l’espace aérien européen, dans les avions reliant l’Europe à d’autres pays, mais également au niveau mondial. En effet, nous avons beau informer - et nous devons évidemment le faire, nous devons augmenter la transparence des informations fournies par les tour-opérateurs à leur ...[+++]s clients, en spécifiant la compagnie utilisée pour le transport, en précisant clairement avec quelles compagnies ils travaillent, ce qui est important et ce qui améliorera les garanties et les informations données à nos concitoyens et à nos passagers -, il ne fait aucun doute qu’en Europe ou ailleurs, il est nécessaire de s’efforcer d’améliorer la sécurité dans le trafic aérien et dans l’aviation civile internationale.

Ces informations comprennent, à la demande d'une autorité compétente, une liste des aéroports de l'État membre concerné ouverts au trafic aérien international, avec une indication, par année civile, du nombre des inspections au sol exécutées, ainsi que du nombre des mouvements d'aéronefs des pays tiers dans chaque aéroport recensé sur cette liste.

Lorsqu'un aéronef militaire canadien vole dans un espace aérien civil aux États-Unis, il utilise les données de vol publiées par la FAA et suit les procédures de contrôle de la circulation aérienne de la FAA.

M. Sheridan: Quand les tours de contrôle ont été privatisées et confiées à NAV Canada, on a cessé de fournir aux douanes les renseignements concernant un appareil qui parcourt les divers secteurs et franchit les points de contrôle de la circulation aérienne.