Translation of "transponder " (English → French) :

Tous les vols effectués dans un espace aérien désigné par l’autorité compétente comme étant une zone à utilisation obligatoire de transpondeur (TMZ) emportent et utilisent des transpondeurs SSR capables de fonctionner en mode A et C ou en mode S, sauf application d’autres dispositions prescrites par le PSNA pour cet espace aérien spécifique.

Lorsque l'animal de compagnie est marqué au moyen d'un transpondeur non conforme aux exigences techniques exposées à l'annexe III, le propriétaire ou la personne autorisée fournit les moyens nécessaires à la lecture du transpondeur lors de tout contrôle d'identité effectué conformément à l'article 20, à l'article 24, paragraphe 2, à l'article 35 et à l'article 36, paragraphe 1.

Lorsque l'animal de compagnie est marqué au moyen d'un transpondeur non conforme aux exigences techniques exposées à l'annexe III, le propriétaire ou la personne physique agissant en son nom et en accord avec lui fournit les moyens nécessaires à la lecture du transpondeur lors de tout contrôle d'identité effectué conformément à l'article 20, paragraphe 2, à l'article 24, paragraphe 2, à l'article 35 et à l'article 36, paragraphe 1.

26. demande à la Commission de présenter une proposition relative à la traçabilité (via transpondeur) de conteneurs et d'autres unités de chargement contenant des substances dangereuses, de sorte qu'ils puissent être retrouvés en mer; demande à la Commission de poursuivre le développement de la plate-forme d'échange de données européennes SafeSeaNet, afin d'y ajouter de nouvelles fonctions et d'y intégrer de nouvelles évolutions technologiques, telles que les transpondeurs; invite instamment les États membres à exploiter à fond ce système afin de surveiller plus étroitement le trafic et de mieux identifier les navires susceptibles de r ...[+++]eprésenter un risque pour la sûreté, la sécurité ou l'environnement;

24. demande à la Commission de présenter une proposition relative à la traçabilité (via transpondeur) de conteneurs et d'autres unités de chargement contenant des substances dangereuses, de sorte qu'ils puissent être retrouvés en mer; demande à la Commission de poursuivre le développement de la plate-forme d'échange de données européennes SafeSeaNet, afin d'y ajouter de nouvelles fonctions et d'y intégrer de nouvelles évolutions technologiques, telles que les transpondeurs; invite instamment les États membres à exploiter à fond ce système afin de surveiller plus étroitement le trafic et de mieux identifier les navires susceptibles de r ...[+++]eprésenter un risque pour la sûreté, la sécurité ou l'environnement;

Dans le cas visé au premier alinéa, point b), lorsque le transpondeur n'est pas conforme à la norme ISO 11784 ou à l'annexe A de la norme ISO 11785, le propriétaire ou la personne physique qui assume la responsabilité de l'animal de compagnie pour le compte du propriétaire doit, lors de tout contrôle, fournir les moyens nécessaires à la lecture du transpondeur.