Traduction de «types basic chemicals » (Anglais → Français) :

Il est rappelé que tous les types de bougies entrant dans la définition du produit concerné partagent les mêmes caractéristiques chimiques et techniques de base.

Dans la partie dudit règlement consacrée à la définition du produit, notamment au considérant 18, il est mentionné que les pièces en fonte sont faites de fonte grise ou de fonte ductile et qu’en dépit de certaines différences décrites aux considérants 20 et 21, il est conclu, aux considérants 22 et 29, que tous les types de pièces en fonte possèdent les mêmes caractéristiques physiques, chimiques et techniques essentielles, sont fondamentalement destinés aux mêmes usages et peuvent être considérés comme les variantes d’un même produit ...[+++].

Quelqu'un qui a des connaissances de base en chimie peut très facilement télécharger des recettes sur l'Internet et se procurer les éléments chimiques nécessaires pour fabriquer un stimulant du genre amphétamine.

1. Critères et champ d'application du mécanisme de modulation Il existe quatre catégories de produits : - les produits très sensibles, essentiellement les textiles et les ferro-alliages, pour lesquels le droit préférentiel modulé représente 85 % du droit du TDC normalement applicable (annexe I partie 1 du règlement).; - les produits sensibles, qui couvrent une gamme assez variée de produits allant de la chimie à la brosserie en passant par la chaussure, l'électronique ou l'automobile et pour lesquels le droit préférentiel modulé représente 70 % du droit du TDC (annexe I partie 2 du règlement); - les produits semi-sensibles, également t ...[+++]rès divers, pour lesquels le droit préférentiel modulé est de 35 % du droit du TDC (annexe I partie 3 du règlement) - les produits non sensibles qui bénéficient d'une franchise complète de droit de douane (annexe I, partie 4).