Translation of "types containers " (English → French) :

Cette banque sera composée d'un fichier de criminalistique contenant les profils d'identification génétique établis à partir de substances corporelles trouvées sur tout lieu lié à la perpétration de certains types d'infractions graves et d'un fichier des condamnés contenant les profils établis à partir de substances corporelles prélevées sur des personnes déclarées coupables ou absoutes de ces types d'infractions.

1. Par dérogation à l'article 58, paragraphe 2, un article traité qui a été traité avec un ou plusieurs produits biocides ou qui incorpore intentionnellement un ou plusieurs produits biocides ne contenant que des substances actives en cours d'examen pour le type de produits concerné dans le programme de travail visé à l'article 89, paragraphe 1 , au 1 er septembre 2016, ou pour lesquelles une demande d'approbation pour le type de produits concerné est présentée au plus tard à cette date , ou un ou plusieurs produits biocides ne conten ...[+++]ant qu'une combinaison de telles substances et des substances actives figurant sur la liste élaborée en vertu de l'article 9, paragraphe 2, pour le type de produits et l'utilisation concernés, ou inscrites à l'annexe I, peut être mis à disposition sur le marché jusqu'à l'une des dates suivantes:

( ) Si les moyens d’identification du type contiennent des caractères qui ne se rapportent pas à la description du type du véhicule, du composant ou de l’entité technique dans le cadre de la fiche de réception, ces caractères sont remplacés, dans la documentation, par le symbole «?» (par exemple, ABC??123??).

40. demande à la Commission de fournir au Parlement un rapport annuel contenant une évaluation de l'efficacité et de l'impact de l'aide, un document présentant une assurance raisonnable par type d'aide, sur la légalité et la régularité des opérations financées et cofinancées, ainsi que les informations sur le taux de dépenses contrôlés, par type d'aides, sur la typologie des irrégularités identifiées et sur les mesures prises;

Tout type de conteneur pour aéronef, palette d'aéronef avec un filet, ou palette d'aéronef avec un filet tendu au dessus d'un igloo (Note : la présente définition ne recouvre pas le suremballage ; en ce qui concerne les conteneurs de marchandises radioactives, voir la définition Conteneur de fret).

Cela veut dire qu’avec le règlement dont nous disposons actuellement, quatre catégories d’aliments nous sont proposées : il y a d’abord les aliments étiquetés comme contenant des OGM ; deuxièmement, il y a les aliments qui ne devraient pas en contenir du tout ; en troisième lieu, vient la catégorie dont le seuil est de un pour cent au maximum ; enfin, il y a la catégorie des produits de supermarchés qui prétendent garantir un pourcentage de 0,1 pour cent alors qu’avec la meilleure volonté du monde, ils ne pourraient garantir une teneur de moins de 0,1 pour cent puisque même dans les chaînes alimentaires qualifiées de identity preserve ...[+++]d, il reste toujours une présence d’OGM dans une proportion supérieure à 0,1 pour cent.