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Admis conditionnellement
Admis sans autres conditions
Admis sous condition
Admis sur parole
Admis systématiquement
D'autre part admissible
Date limite de vente
Durée de conservation
Durée de stockage
Durée de vie en conditions autres qu'opérationnelles
Durée de vie en magasin
Ordonnance sur les salaires des cadres
Par ailleurs admissible
Qui remplit les autres conditions d'admissibilité
Qui satisfait aux autres conditions d'admissibilité

Traduction de «Admis sans autres conditions » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
admis systématiquement [ admis sans autres conditions ]

admissible without question


admis sur parole [ admis sous condition | admis conditionnellement ]

paroled into Canada


d'autre part admissible [ par ailleurs admissible | qui satisfait aux autres conditions d'admissibilité | qui remplit les autres conditions d'admissibilité ]

otherwise admissible


il ne saurait être admis que la Cour ait annulé implicitement un acte pour enjoindre ensuite à la Commission d'en arrêter un autre ayant la même portée

it cannot be accepted that the court,by implication declared a measure to be void and then ordered the Commission to adopt another one having the same effect


Définition: Utilisation d'objets inanimés comme stimulus de l'excitation et de la satisfaction sexuelle. De nombreux fétiches sont des prolongements du corps, comme des vêtements ou des chaussures. D'autres exemples courants concernent une texture particulière comme le caoutchouc, le plastique ou le cuir. Les objets fétiches varient dans leur importance d'un individu à l'autre. Dans certains cas, ils servent simplement à renforcer l'excitation sexuelle, atteinte par ailleurs dans des conditions ...[+++]

Definition: Reliance on some non-living object as a stimulus for sexual arousal and sexual gratification. Many fetishes are extensions of the human body, such as articles of clothing or footwear. Other common examples are characterized by some particular texture such as rubber, plastic or leather. Fetish objects vary in their importance to the individual. In some cases they simply serve to enhance sexual excitement achieved in ordinary ways (e.g. having the partner wear a particular garment).


Autres difficultés liées au logement et aux conditions économiques

Other problems related to housing and economic circumstances


Prescriptions relatives aux Matières et Objets exclus du Transport ou admis au Transport sous certaines Conditions (RID)

Regulations concerning the Substances and Articles not to be accepted for Carriage, or to be accepted subject to certain Conditions (RID)


Ordonnance du 19 décembre 2003 sur la rémunération et sur d'autres conditions contractuelles convenues avec les cadres du plus haut niveau hiérarchique et les membres des organes dirigeants des entreprises et des établissements de la Confédération | Ordonnance sur les salaires des cadres

Ordinance of 19 December 2003 on the Remuneration and Other Contractual Conditions of Senior Staff and Management Officers of Federal Enterprises and Institutions | Management Salaries Ordinance [ ManSO ]


Loi fédérale du 20 juin 2003 sur la rémunération et sur d'autres conditions contractuelles convenues avec les cadres du plus haut niveau hiérarchique et les membres des organes dirigeants des entreprises et établissements de la Confédération

Federal Act of 20 June 2003 on the Remuneration and Other Contractual Conditions of Senior Staff and Management Officers of Federal Enterprises and Institutions | Management Salaries Act


date limite de vente | durée de conservation | durée de stockage | durée de vie en conditions autres qu'opérationnelles | durée de vie en magasin

shelf life | shelf-life
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Toutefois, un mouvement curviligne du stylet peut être admis si les conditions suivantes sont remplies:

However, the movement of the stylus may be curvilinear, provided the following conditions are satisfied:


2. Les intermédiaires de crédit qui exercent déjà les activités d’intermédiaire de crédit visées à l’article 4, point 5, avant le 21 mars 2016, et qui n’ont pas encore été admis conformément aux conditions fixées dans le droit national de l’État membre d’origine qui transpose la présente directive, peuvent continuer d’exercer ces activités conformément au droit national jusqu’au 21 mars 2017.

2. Credit intermediaries already carrying out credit intermediation activities set out in point 5 of Article 4 before 21 March 2016 and which have not yet been admitted in accordance with the conditions set out in the national law of the home Member State transposing this Directive may continue to carry out those activities in compliance with national law until 21 March 2017.


2. Les intermédiaires de crédit qui exercent déjà les activités d'intermédiaire de crédit visées à l'article 4, point 5), avant le . , et qui n'ont pas encore été admis conformément aux conditions fixées dans le droit national de l'État membre d'origine qui transpose la présente directive, peuvent continuer d'exercer ces activités conformément au droit national jusqu'au .

2. Credit intermediaries already carrying out credit intermediation activities set out in point 5 of Article 4 before . and which have not yet been admitted in accordance with the conditions set out in the national law of the home Member State transposing this Directive may continue to carry out those activities in compliance with national law until .


16. demande que soit réduit le délai applicable aux notifications différées, pour que les données relatives aux transactions soient communiquées aux régulateurs dans les vingt-quatre heures; est d'avis que les décalages de plus d'une minute ne devraient pas être admis, dans des conditions ordinaires, pour la publication des transactions;

16. Calls for a reduction in the time limit for deferred publication so transactions are reported to the regulators within twenty-four hours of taking place; takes the view, with regard to publication of transactions, that in ordinary circumstances delays of more than one minute should be considered unacceptable;


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16. demande que soit réduit le délai applicable aux notifications différées, pour que les données relatives aux transactions soient communiquées aux régulateurs dans les vingt-quatre heures; est d'avis que les décalages de plus d'une minute ne devraient pas être admis, dans des conditions ordinaires, pour la publication des transactions;

16. Calls for a reduction in the time limit for deferred publication so transactions are reported to the regulators within twenty-four hours of taking place; takes the view, with regard to publication of transactions, that in ordinary circumstances delays of more than one minute should be considered unacceptable;


Tout transporteur de voyageurs par route pour compte d’autrui, titulaire d’une licence communautaire, est admis, selon les conditions fixées par le présent chapitre et sans discrimination en raison de sa nationalité ou de son lieu d’établissement, à effectuer les transports de cabotage décrits à l’article 15.

Any carrier who operates road passenger transport services for hire or reward and who holds a Community licence shall be permitted, under the conditions laid down in this Chapter and without discrimination on grounds of the carrier’s nationality or place of establishment, to operate the cabotage operations as specified in Article 15.


1. Tout transporteur de voyageurs par route pour compte d'autrui, titulaire d'une licence communautaire, est admis, selon les conditions fixées par le présent chapitre et sans discrimination en raison de sa nationalité ou de son lieu d'établissement, à effectuer les transports de cabotage décrits à l'article 15.

1. Any carrier who operates road passenger transport services for hire or reward and who holds a Community licence, shall be permitted, under the conditions laid down in this Chapter and without discrimination on grounds of the carrier's nationality or place of establishment, to operate the cabotage transport operations as specified in Article 15.


L'éclairement par un moyen autre que l'électricité est admis à la condition qu'il remplisse la fonction visée.

Illumination by means other than electricity is acceptable, provided that it fulfils the intended function.


K. considérant que le Conseil semble avoir admis certaines des conditions précédemment définies par le Parlement en ce qui concerne l'accès d'Europol au SIS, mais qu'il n'aurait pas accédé à des demandes importantes, comme celles qui visaient à ce qu'Europol se conforme aux dispositions de l'article 117 de la Convention de Schengen concernant la protection des données, qu'il ne puisse rechercher que les données nécessaires à l'accomplissement de ses tâches, qu'il ne puisse transmettre aucune donnée à des États ou instances tiers et q ...[+++]

K. whereas the Council seems to have accepted some of the conditions previously defined by Parliament on access for Europol to the SIS, but did not do so in respect of important requests, such as that Europol comply with the data protection requirements in Article 117 of the Schengen Convention, that it should only be able to search data for the purpose for which it was provided, that it should not be able to transfer any data to which it has access to any third State or third body, and that the Joint Supervisory Body's role be increased,


Différents déchets figurant sur cette liste peuvent être admis ensemble, à condition qu'ils proviennent de la même source.

Different wastes contained in the list may be accepted together, provided they are from the same source.




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Admis sans autres conditions ->

Date index: 2023-01-16
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