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Analyse des faits nouveaux
Au bout du compte
Autre demande fondée sur des faits nouveaux
Demande fondée sur des faits nouveaux
En dernière analyse
En définitive
En fin de compte
Finalement
Nouvelle demande fondée sur des faits nouveaux
Tout compte fait
Ultimement
éventuellement

Traduction de «Analyse des faits nouveaux » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


autre demande fondée sur des faits nouveaux | nouvelle demande fondée sur des faits nouveaux

further application on the basis of new facts


Les services de police et les autochtones : examen des tendances et des faits nouveaux et analyse de leurs répercussions sur la prestation de services de police aux autochtones

Policing services for aboriginal peoples: a review of current trends and developments and an analysis of the impact on policing services for aboriginal peoples


demande fondée sur des faits nouveaux

application on the basis of new facts


Déclaration sur la situation au Moyen-Orient et la question de Palestine, compte tenu des faits nouveaux intervenus récemment

Declaration on the Situation in the Middle East and the Question of Palestine in the Light of Recent Developments


Rapport annuel sur les faits nouveaux d'ordre législatif et autre intervenus dans les pays développés et dans les pays en développement en matière de contrôle des pratiques commerciales restrictives

Annual report on legislative and other developments in developed and developing countries in the control of restrictive business practices


ultimement | en fin de compte | au bout du compte | en dernière analyse | en définitive | tout compte fait | finalement | éventuellement

ultimately | in the last analysis | in the final analysis | eventually
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En l’espèce, la décision portant rejet de la réclamation est dépourvue de contenu autonome puisqu’elle se limite à confirmer la décision de non-admission à laquelle s’est substituée la décision du jury communiquée au requérant par lettre du 4 avril 2011 sans opérer un réexamen de la situation du requérant à la lumière d’arguments ou de faits nouveaux, de sorte qu’il n’y a pas lieu de statuer de façon autonome sur les conclusions tendant à son annulation.

In the present case, the decision rejecting the complaint lacks independent content since it merely confirms the non-admission decision, which was replaced by the selection board’s decision communicated to the applicant by letter of 4 April 2011 without a review of the applicant’s situation in the light of new arguments or facts, so there is no need to give a separate ruling on the claim for its annulment.


En outre, l'exploitant réexamine et, si nécessaire, met à jour le rapport de sécurité à la suite d'un accident majeur dans son établissement, et à n'importe quel autre moment à son initiative ou à la demande de l'autorité compétente, lorsque des faits nouveaux le justifient ou pour tenir compte de nouvelles connaissances techniques relatives à la sécurité, découlant, par exemple, de l'analyse des accidents ou, a ...[+++]

The operator shall also review and where necessary update the safety report following a major accident at its establishment, and at any other time at the initiative of the operator or at the request of the competent authority, where justified by new facts or by new technological knowledge about safety matters, including knowledge arising from analysis of accidents or, as far as possible, ‘near misses’, and by developments in knowledge concerning the assessment of hazards.


Le Tribunal de première instance pourra établir les faits qu'il considérera comme manquants et statuer ensuite définitivement, tandis que la Cour de justice ne peut s'appuyer que sur les faits constatés en première instance, de sorte qu'un renvoi s'impose lorsque des faits nouveaux doivent être établis.

The Court of First Instance can establish those facts that are missing in its view and then give final judgment whereas the Court of Justice can only use the established facts of the first instance which makes it necessary to refer back a case if further facts need to be established.


Le producteur-exportateur iranien ayant coopéré a présenté une fois encore son analyse des faits du dossier sans pour autant fournir de nouveaux éléments probants susceptibles d’infirmer les conclusions de l’enquête.

The Iranian cooperating exporting producer presented again its analysis of the facts of the case but did not provide any new conclusive evidence which would undermine the findings of the investigation.


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rend publics les faits et les analyses des faits qu'elle juge pertinents et importants pour élaborer les propositions concernant les mesures essentielles à prendre en matière d'environnement.

publish the facts and analyses of facts which it considers relevant and important in framing major environmental policy proposals.


Le Tribunal de première instance pourra établir les faits qu'il considérera comme manquants et statuer ensuite définitivement, tandis que la Cour de justice ne peut s'appuyer que sur les faits constatés en première instance, de sorte qu'un renvoi s'impose lorsque des faits nouveaux doivent être établis.

The Court of First Instance can establish those facts that are missing in its view and then give final judgment whereas the Court of Justice can only use the established facts of the first instance which makes it necessary to refer back a case if further facts need to be established.


- à n'importe quel autre moment, à l'initiative de l'exploitant ou à la demande de l'autorité compétente, lorsque des faits nouveaux le justifient ou pour tenir compte de nouvelles connaissances techniques relatives à la sécurité, découlant, par exemple, de l'analyse des accidents ou, autant que possible, des «quasi-accidents», ainsi que de l'évolution des connaissances en matière d'évaluation des dangers.

- at any other time at the initiative of the operator or the request of the competent authority, where justified by new facts or to take account of new technical knowledge about safety matters, for example arising from analysis of accidents or, as far as possible, 'near misses`, and of developments in knowledge concerning the assessment of hazards.


L’objet du présent avis est de recommander des améliorations à la proposition, qui reposent soit sur des faits nouveaux, soit sur des recommandations qui ont déjà été formulées et dont il n’a pas encore été tenu compte, dans des situations où le CEPD estime que ses arguments n’ont pas été traités de manière adéquate ou que ces recommandations sont étayées par de nouveaux arguments.

The purpose of the present opinion is to recommend improvements to the proposal; these recommendations are either based on new developments or on recommendations previously made and not yet taken on board, in situations where the EDPS finds that his arguments have not been met adequately or that these recommendations are supported by new arguments.


Cependant, grâce aux débats provoqués par la proposition de 1994, des études et des faits nouveaux concernant la gestion de la qualité des eaux se sont fait jour.

However, thanks to the debates provoked by this 1994 Proposal, new studies and developments about water quality management came to the surface.


le Skillsnet, qui rassemble des chercheurs et des experts de haut niveau du monde entier pour présenter et débattre des méthodes de recherche et d’analyse sur les nouveaux besoins en matière de compétences et leurs évolutions.

Skillsnet, which brings together highly qualified researchers and experts from across the world to present and discuss methods of research and analysis on new and changing skills needs.




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Date index: 2021-06-01
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