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Abus d'une substance psycho-active
Aire d'ancienneté
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Ancienneté
Ancienneté d'emploi
Ancienneté d'occupation
Ancienneté dans l'emploi
Ancienneté dans la fonction
Ancienneté de fonctions
Ancienneté de service
Ancienneté des fonctions
Ancienneté professionnelle
Champ d'ancienneté
D'après l'ancienneté
Delirium tremens
Durée d'occupation d'un emploi
Démence alcoolique SAI
En fonction de l'ancienneté
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Par ordre d'ancienneté
Paranoïa
Principe de l'ancienneté
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Temps de service
Territoire d'ancienneté
Unité d'ancienneté

Translation of "Ancienneté de fonctions " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below


d'après l'ancienneté [ en fonction de l'ancienneté | par ordre d'ancienneté ]

on a seniority basis




ancienneté dans la fonction | ancienneté

length of period in office | time in office | length of service


ancienneté professionnelle [ ancienneté d'emploi | ancienneté dans l'emploi | durée d'occupation d'un emploi | ancienneté d'occupation ]

occupational seniority [ job seniority | job tenure | classification seniority | time in job ]


unité d'ancienneté [ aire d'ancienneté | champ d'ancienneté | territoire d'ancienneté ]

seniority unit [ seniority area | seniority territory ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


ancienneté | ancienneté de service | temps de service

accrued service | length of service | seniority


ancienneté de service | ancienneté

length of service | duration of employment


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. Les membres ayant la même ancienneté de fonctions prennent rang suivant leur âge.

2. Members appointed on the same day shall take precedence according to age.


32. indique qu’il convient de respecter un délai suffisant de préavis, qui soit fonction de l’ancienneté du travailleur;

32. Notes that adequate time should be foreseen for notices of termination of employment, taking into account the employee’s length of service;


Si le président n’est pas en mesure de signer la décision ou de conduire la procédure à son terme, la procédure est conduite à son terme, au nom du président, par celui des autres membres chargés de statuer sur le recours qui possède l’ancienneté de fonctions la plus longue ou, à ancienneté égale au sein de la chambre de recours, par le membre le plus âgé.

If the Chairman is unable to sign the decision or to carry out other remaining procedural steps, the longer serving of the other members deciding the appeal, or, where those other members have the same length of service on the Board of Appeal, the older member shall carry out those steps on behalf of the Chairman.


Si le président n’est pas en mesure de le faire, celui des autres membres chargés de statuer sur le recours qui possède l’ancienneté de fonctions la plus longue ou, à ancienneté égale au sein de la chambre de recours, le membre le plus âgé désigne le suppléant.

If the Chairman is unable to do so, the longer serving of the other members deciding the appeal, or, where those other members have the same length of service on the Board of Appeal, the older member shall designate the alternate.


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En cas de nombre insuffisant de points, le choix entre plusieurs ex‑aequo doit être effectué en fonction de considérations accessoires telles que l’ancienneté.

Should there be an insufficient number of points, the choice between those officials must be made on the basis of secondary considerations such as seniority.


avoir satisfait à un examen, reconnu par l'autorité compétente, d'architecte naval, d'ingénieur-mécanicien ou d'ingénieur dans le domaine maritime et avoir une ancienneté d'au moins cinq ans dans une de ces fonctions; ou

passed an examination recognised by the competent Authority as a naval architect, mechanical engineer or an engineer related to the maritime fields and worked in that capacity for at least five years; or


Renault a décidé de proposer trois mesures pour une période maximale de neuf mois, en fonction du poste occupé par le travailleur, de l'ancienneté de ce dernier et de son lieu d'occupation.

Renault decided to offer these measures for up to nine months, depending on the worker's occupation, seniority and site.


(6) Le contrôleur adjoint doit être assimilé au greffier de la Cour de justice des Communautés européennes pour ce qui concerne sa rémunération, ses indemnités et sa pension d’ancienneté, de façon à établir une hiérarchie entre lui et le contrôleur européen, tout en soumettant tous les deux au même type de régime pécuniaire, comme correspond à leur procédure de nomination, mandat et fonctions.

The Assistant Supervisor must be placed on the same footing as the Registrar of the Court of Justice of the European Communities as regards his remuneration, allowances and retirement pension, so as to establish a hierarchy between him and the European Supervisor, while submitting both to the same type of emoluments, in line with their appointment procedure, term of office and duties.


La rémunération du contrôleur européen de la protection des données, de même que le grade et l'échelon afférents dans le barème figurant dans le statut des fonctionnaires des Communautés européennes, sont déterminés par l'évaluation de ses responsabilités eu égard à la rémunération globale des fonctionnaires exerçant des fonctions équivalentes et assumant des responsabilités équivalentes dans les États membres. S'agissant de ses indemnités, de sa pension d'ancienneté, de ses impôts et de sa couverture à l'égard des risques de maladie, ...[+++]

determined by making an evaluation of his responsibilities having regard to the remuneration package of officials performing equivalent functions and bearing equivalent responsibilities in the Member States. As regards his allowances, retirement pension, taxation and sickness, accident and invalidity cover, the Staff Regulations of Officials of the European Communities shall apply mutatis mutandis.


2. À ancienneté de fonctions égale, l'âge détermine le rang d'ancienneté.

2. Where there is equal seniority on that basis, the order of seniority shall be determined by age.


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