Translation of "Après ajustement " (French → English) :

ajusté [ après ajustement ]

redressement après audit [ ajustement après audit | correction après audit | redressement après vérification | ajustement après vérification | correction après vérification ]

redressé | ajusté | retraité | après retraitement | après redressement | après ajustement

ajustement d'une suture après une kératoplastie

ajusté d'après l'indice des prix de consommation | évalué en prix constants au moyen de l'indice des prix à la consommation

caleçon boxeur ajusté | caleçons boxeurs ajustés | boxeur ajusté | boxeurs ajustés | caleçon boxer ajusté | caleçons boxers ajustés | boxer ajusté | boxers ajustés

IDH ajusté selon les disparités entre les sexes [ Indice du développement humain ajusté selon les disparités entre les sexes | IDH ajusté en fonction des disparités entre les sexes | Indice du développement humain ajusté en fonction des disparités entre les sexes | IDH ajusté en fonction des inégalités entre l ]

garder réfrigéré après ouverture | réfrigérer après ouverture | garder au réfrigérateur après ouverture | conserver au réfrigérateur après ouverture | garder au froid après ouverture

syphilis tardive latente (sérologie positive et liquide cérébrospinal négatif deux ans après l'infection)

syphilis congénitale tardive (deux ans ou plus après la naissance)

La Commission a déterminé la sous-cotation des prix au cours de la période d'enquête de réexamen en comparant, pour chaque type de produit, les prix de vente moyens pondérés pratiqués par les trois producteurs de l'Union retenus dans l'échantillon à l'égard d'acheteurs indépendants sur le marché de l'Union, ajustés au niveau départ usine, et les prix moyens pondérés correspondants, au prix CIF frontière de l'Union, des importations provenant des producteurs retenus dans l'échantillon, pratiqués à l'égard du premier acheteur indépendant sur le marché de l'Union, dûment ajustés pour tenir compte des coûts postérieurs à l'importation. La comparaison des prix a été réalisée type par type pour les transactions, ...[+++]après application des ajustements nécessaires et déduction des rabais et remises.

la réaction de l'État membre au projet de rapport d'examen d'inventaire individuel dans le cas où un ajustement proposé n'est pas accepté, accompagnée d'un résumé dans lequel l'État membre indique s'il accepte ou rejette les ajustements proposés, une semaine après avoir transmis sa réaction au secrétariat de la CCNUCC.

5. La Commission calcule pour chaque État membre la différence entre les montants résultant des ajustements visés aux paragraphes 1 à 4, à l'exception des ajustements particuliers prévus au paragraphe 2, points b) et c), et les montants totaux des ajustements multipliés par le pourcentage que représente le RNB de l'État membre concerné par rapport au RNB de l'ensemble des États membres, tel qu'il est applicable au 15 janvier au budget en vigueur pour l'exercice suivant celui de la transmission des données pour les ajustements (ci-après dénommé «montant ne ...[+++]t»).

Si elle se montre incapable de revenir au respect des conditions dans un délai de deux mois, l'entreprise cesse d'appliquer l'ajustement égalisateur à chacun de ses engagements d'assurance ou de réassurance et ne peut appliquer à nouveau un tel ajustement qu'après un délai de vingt-quatre mois supplémentaires.