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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au chapitre de
Au titre de
Au titre de la partie
Aux termes de la partie
Cuir chevelu
Dans le cadre de
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
En application de
En application de la partie
En vertu de la partie
Faisant partie intégrante
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Nom d'un parti
Paranoïa
Partie-titre-chapitre-section
Psychose SAI
Rentrant dans les attributions de
Région temporale
Résiduel de la personnalité et du comportement
Titre d'un parti
Toute partie
Vérificateur de titres de transport
Vérificatrice de titres de transport

Traduction de «Au titre de la partie » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
au titre de la partie [ aux termes de la partie | en vertu de la partie | en application de la partie ]

under part [ pursuant to part ]


titre d'un parti [ nom d'un parti ]

name of a party [ party name ]


au chapitre de [ dans le cadre de | au titre de | faisant partie intégrante | en application de | rentrant dans les attributions de ]

as part of


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Lignes directrices du Service juridique du Conseil pour l'élaboration d'initiatives par les Etats membres dans le cadre du titre IV de la troisième partie du traité instituant la Communauté européenne et du titre VI du traité sur l'Union européenne

Guidelines of the Council Legal Service for Member States' Initiatives within the framework of Title IV of Part III of the Treaty establishing the European Community and Title VI of the Treaty on European Union


partie-titre-chapitre-section

part-title-chapter-section


Déclaration des Hautes Parties Contractantes (n°10) relative au titre III de l'Acte unique européen

Declaration by the High Contracting Parties (No10) on Title III of the Single European Act


cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale

ear [any part] eye with other parts of face, head and neck lip nose (septum) scalp [any part] temple (region)


vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport

controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller


Amputation traumatique associée de (parties de) doigt(s) et d'autres parties du poignet et de la main

Combined traumatic amputation of (part of) finger(s) with other parts of wrist and hand
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
les montants qui sont collectés ou recouvrés au titre de la partie II, titre I, chapitre III, section III, du règlement (CE) no 1234/2007.

sums which are collected or recovered under Section III of Chapter III of Title I of Part II of Regulation (EC) No 1234/2007.


le DCT rend compte au moins une fois par mois, à l’autorité compétente, et chaque année, dans son rapport public requis au titre de la partie huit du règlement (UE) no 575/2013, de l’ampleur et de la gestion du risque de liquidité intrajournalière, conformément à l’article 59, paragraphe 4, point j), du présent règlement.

the CSD reports at least monthly to the competent authority and annually as a part of its public disclosure as required under Part Eight of Regulation (EU) No 575/2013 on the extent and management of intra-day liquidity risk in accordance with point (j) of Article 59(4) of this Regulation.


Mesures de développement rural au titre de la partie II, titres I et II, du règlement (UE) no 65/2011 de la Commission et mesures de développement rural visées au titre III, chapitre I, du règlement (UE) no 1305/2013.

Rural development measures under Titles I and II of Part II of Commission Regulation (EU) No 65/2011 and the rural development measures referred to in Chapter I of Title III of Regulation (EU) No 1305/2013.


(b) les montants qui sont collectés ou recouvrés au titre de la partie II, titre I, chapitre III, section III, du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil;

(b) sums which are collected or recovered under Section III of Chapter III of Title I of Part II of Council Regulation (EC) No 1234/2007;


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les montants qui sont collectés ou recouvrés au titre de la partie II, titre I, chapitre III, section III , du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil ;

sums which are collected or recovered under Section III of Chapter III of Title I of Part II of Council Regulation (EC) No 1234/2007 ;


Toutefois, les articles 87, 88 et 89 du traité ne s’appliquent pas aux paiements effectués au titre des articles 44 à 48, 102, 102 bisbistersexiesocties bis, 104, 105, 182 et 182 bis, ainsi qu’au titre de la partie II, titre I, chapitre III, section IV bis, sous-section III et de la partie II, titre I, chapitre IV, section IV ter, du présent règlement, par les États membres, conformément au présent règlement.

However, Articles 87, 88 and 89 of the Treaty shall not apply to payments made under Articles 44 to 48, 102, 102a, 103, 103a, 103b, 103e, 103ga, 104, 105, 182 and 182a, Subsection III of Section IVa of Chapter III of Title I of Part II and Section IVb of Chapter IV of Title I of Part II of this Regulation by Member States in conformity with this Regulation.


Pensions de vieillesse de l’assurance retraite complémentaire obligatoire, au titre de la partie II, titre II, du Code des assurances sociales.

Old-age pensions from the Supplementary Compulsory Pension Insurance, under Part II, Title II, of the Social Insurance Code.


Pensions de vieillesse de l'assurance retraite complémentaire obligatoire, au titre de la partie II, titre II, du code des assurances sociales.

Old-age pensions from the Supplementary Compulsory Pension Insurance, under Part II, Title II, of the social insurance code.


Un opérateur aéroportuaire au sens du Airports Act 1986 qui gère un aéroport en vertu d'une economic regulation au titre de la partie IV dudit acte Un opérateur aéroportuaire au sens du Airports Act 1986 qui gère un aéroport en vertu d'une economic regulation au titre de la partie IV dudit acte

An airport operator within the meaning of the Airports Act 1986 who has the management of an airport subject to economic regulation under Part IV of that Act. – An airport operator within the meaning of the Airports Act 1986 who has the management of an airport subject to economic regulation under Part IV of that Act.


Pour illustrer le fait que la distinction qui est censée être faite entre les deux parties est souvent ignorée, il cite des cas où des subventions ont été accordées à des organisations culturelles à la fois au titre de la partie B et au titre de la partie A.

To illustrate that the distinction which is supposed to be made between the two Parts is often ignored, it cites cases where grants have been made to cultural organisations in both Part A and Part B.




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Au titre de la partie ->

Date index: 2023-05-13
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