Translation of "Bande magnétique enregistrée " (French → English) :

voix enregistrée sur un disque ou sur bande magnétique

bande magnétique à neuf pistes enregistrée par modulation de phase

lecteur de bande magnétique | lecteur de bandes magnétiques | lecteur de bande | lecteur de bandes | dérouleur de bande magnétique | dérouleur de bandes magnétiques | dérouleur de bande | dérouleur de bandes

émission enregistrée sur bande magnétique

Décret de remise sur des films exposés et traités et des bandes magnétoscopiques enregistrées [ Décret concernant la remise de la taxe imposée en vertu de la section III de la partie IX de la Loi sur la taxe d'accise, payée ou payable sur les films exposés et traités et les bandes magnétoscopiques enregistrées ]

sauvegarde sur bande magnétique | sauvegarde sur bande | stockage sur bande magnétique | stockage sur bande

bande magnétique audio | bande magnétique sonore | bande sonore | bande son

bande magnétique en cassette [ bande magnétique en cassettes | bande en cassette | bande sous cassette ]

support magnétique [ bande magnétique | cassette vierge | disque magnétique | disquette ]

a) les rémunérations de toute nature payées pour l’usage ou la concession de l’usage d’un droit d’auteur sur une oeuvre littéraire, artistique ou scientifique, y compris les films cinématographiques ou les oeuvres enregistrées sur films, bandes magnétiques ou autres moyens de reproduction destinés à la radiodiffusion ou à la télédiffusion, d’un brevet, d’une marque de fabrique ou de commerce, d’un dessin ou d’un modèle, d’un plan, d’une formule ou d’un procédé secrets, ou pour des informations ayant trait à une expérience acquise dans le domaine industriel, commercial ou scientifique, y compris les gains provenant de l’aliénation de tels ...[+++] droits ou biens qui dépendent de la productivité, de l’utilisation ou de l’aliénation subséquente de tels biens ou droits; et

3. Le terme « redevances » employé dans le présent article désigne les rémunérations de toute nature payées pour l’usage ou la concession de l’usage d’un droit d’auteur sur une oeuvre littéraire, artistique ou scientifique, y compris les films cinématographiques et les oeuvres enregistrées sur films, bandes magnétiques ou autres moyens de reproduction destinés à la télévision ou à la radio diffusion, d’un brevet, d’une marque de fabrique ou de commerce, d’un dessin ou d’un modèle, d’un plan, d’une formule ou d’un procédé secrets, ainsi que pour l’usage ou la concession de l’usage d’un équipement industriel, commercial ou scientifique ou ...[+++]pour des informations ayant trait à une expérience acquise dans le domaine industriel, commercial ou scientifique.

Les données techniques se présentent sous forme notamment de dessins techniques, modèles, négatifs et épreuves photographiques, enregistrements, données de conception, manuels techniques et manuels d’exploitation sous une forme écrite ou enregistrée sur d’autres supports ou dispositifs tels que des disques, des bandes magnétiques et des mémoires mortes pour la conception, la production, la construction, l’exploitation ou l’entretien de tout article mentionné à la présente partie, à l’exception des données mises à la disposition du pub ...[+++]lic (p. ex. données figurant dans des livres ou périodiques publiés ou données mises à la disposition des intéressés sans restriction lors d’une diffusion ultérieure).

Ces promesses ont été enregistrées sur bande magnétique et on les a diffusées en ondes en Saskatchewan; elles attestent que ces promesses ne peuvent être remises en question.