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CF 352 - Fiche de remplacement d’articles d’aéronef
CF 357A - Fiche de remplacement d’articles de moteur

Traduction de «CF 357A - Fiche de remplacement d’articles de moteur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
CF 357A - Fiche de remplacement d’articles de moteur

CF 357A - Engine Item Replacement Record


CF 359A - Fiche de remplacement d’articles d’ensemble principal

CF 359A - Major Assembly Item Replacement Record


CF 352 - Fiche de remplacement d’articles d’aéronef

CF 352 - Aircraft Item Replacement Record
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
10. Nonobstant l'article 5, paragraphe 3, et l'article 18, paragraphe 2, les États membres autorisent la mise sur le marché de moteurs de remplacement, pour une période qui ne dépasse pas quinze ans à compter des dates applicables pour la mise sur le marché de moteurs de la phase V énoncées à l'annexe III, pour autant que les moteurs appartiennent à une catégorie équivalente à la catégorie NRS et aient une puissance de référence mi ...[+++]

10. Notwithstanding Articles 5(3) and 18(2), Member States shall authorise the placing on the market of replacement engines, for a period not longer than 15 years, starting from the applicable dates for the placing on the market of Stage V engines set out in Annex III, provided that the engines belong to a category equivalent to NRS with a reference power no less than 19 kW, or belong to a category equivalent to NRG, where the repl ...[+++]


3. Dans le cas d'une demande portant sur la réception UE par type d'une famille de moteurs, si l'autorité compétente en matière de réception estime que, en ce qui concerne le moteur parent sélectionné visé au paragraphe 2 du présent article, la demande ne représente pas pleinement la famille de moteurs décrite dans le dossier constructeur visé à l'article 21, les constructeurs mettent à disposition un moteur parent de remplacement et, le cas échéant, ...[+++]

3. In the case of an application for EU type-approval of an engine family, if the approval authority determines that, with regard to the selected parent engine referred to in paragraph 2 of this Article, the application submitted does not fully represent the engine family described in the information folder referred to in Article 21, manufacturers shall make available an alternative and, if necessary, an additional parent engine which is considered by the approval authority to represent the engine family.


5. Pour les navires de pêche qui ne sont pas soumis à la certification de la puissance du moteur, l’aide au titre du paragraphe 2 du présent article n’est accordée que pour le remplacement ou la modernisation des moteurs principaux ou auxiliaires pour lesquels la cohérence des données relatives à la puissance du moteur a été vérifiée conformément à l’article 41 du règlement (CE) no 1224/2009 et dont la puissance du moteur a été vérifiée physiquement af ...[+++]

5. For fishing vessels not subject to a certification of engine power, support under paragraph 2 of this Article shall only be granted for the replacement or modernisation of main or ancillary engines in respect of which the consistency of engine power has been verified in accordance with Article 41 of Regulation (EC) No 1224/2009 and which have been physically inspected to ensure that the engine power does not exceed the engine power established in the fishing licenses.


5. Pour les navires de pêche qui ne sont pas soumis à la certification de la puissance du moteur, l’aide au titre du paragraphe 2 du présent article n’est accordée que pour le remplacement ou la modernisation des moteurs principaux ou auxiliaires pour lesquels la cohérence des données relatives à la puissance du moteur a été vérifiée conformément à l’article 41 du règlement (CE) no 1224/2009 et dont la puissance du moteur a été vérifiée physiquement af ...[+++]

5. For fishing vessels not subject to a certification of engine power, support under paragraph 2 of this Article shall only be granted for the replacement or modernisation of main or ancillary engines in respect of which the consistency of engine power has been verified in accordance with Article 41 of Regulation (EC) No 1224/2009 and which have been physically inspected to ensure that the engine power does not exceed the engine power established in the fishing licenses.


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5. Pour les navires de pêche qui ne sont pas soumis à la certification de la puissance du moteur, l'aide au titre des paragraphes 1 et 2 du présent article n'est accordée que pour le remplacement ou la modernisation des moteurs principaux ou auxiliaires pour lesquels la cohérence des données relatives à la puissance du moteur a été vérifiée conformément à l'article 41 du règlement (CE) nº 1224/2009 et dont la puissance du moteur a été vérifiée physique ...[+++]

5. For fishing vessels not subject to a certification of engine power, support under paragraph 2 of this Article shall only be granted for the replacement or modernisation of main or ancillary engines in respect of which the consistency of engine power has been verified in accordance with Article 41 of Regulation (EC) No 1224/2009 and which have been physically inspected to ensure that the engine power does not exceed the engine power established in the fishing licenses .


(12) Afin de permettre à la Commission de remplacer d'adapter les prescriptions techniques du présent règlement par une référence directe aux règlements CEE-ONU n os 51 et 59 une fois que les valeurs limites relatives à la nouvelle méthode d’essai auront été fixées dans ces règlements, ou d’adapter ces prescriptions aux progrès scientifiques et techniques, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d’adopter des actes conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne devrait être délégué à la C ...[+++]

(12) In order to enable the Commission to replace adapt the technical requirements of this Regulation with a direct reference to UNECE Regulations No 51 and No 59 once the limit values relating to the new test method are laid down in those Regulations, or to adapt those requirements to technical and scientific developments, the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union should be delegated to the Commission in respect of the amendment of the provisions in to amend Annexes ...[+++]


"1 ter. Un moteur de remplacement devant être installé dans un autorail, une rame ou une locomotive équipés à l'origine d'un moteur non conforme aux limites de la phase III A ou conforme seulement aux limites de la phase III A respecte au minimum les valeurs limites définies pour la phase III A. Pour ces moteurs, l'article 9, paragraphes 3 octies et 3 decies, et paragraphe 4 bis, n'est pas d'application.

"1b. A replacement engine to be installed in a railcar, train-set or locomotive originally equipped with an engine not meeting Stage III A limits or only meeting Stage III A limits shall, as a minimum, comply with the limit values defined in Stage III A. For such engines, Article 9 (3g), (3i) and (4a) shall not apply.


1. L'article 3 bis est remplacé par le texte suivant: "Par dérogation à l'article 3, paragraphes 1 et 2, les États membres prévoient que, à la demande du constructeur de tracteurs et moyennant l'accord de l'autorité compétente en matière de réception, le constructeur de moteurs peut mettre sur le marché un nombre limité de moteurs selon la procédure figurant à l'annexe IV. Le mécanisme de flexibilité se met en place dès qu'une phase donnée devient obligatoire et dure autant que ladite phase.

1. Article 3a shall be replaced by the following: "By way of derogation from Article 3(1) and (2), Member States shall provide that, at the request of the tractor manufacturer, and on condition that the approval authority has granted the relevant permit, a limited number of tractors may enter into service in accordance with the procedures laid down in Annex IV. The flexibility scheme shall begin when a given stage becomes compulsory and shall have the same duration as the stage itself.


40 Enfin, peuvent également être cités, dans ce contexte, les articles 13 à 16 de la convention lorsqu’ils évoquent, notamment, l’établissement d’une fiche technique de sécurité (article 13, paragraphe 4), l’échange de renseignements, de toute nature, sur les produits entrant dans le champ d’application de la convention, y compris les renseignements d’ordre toxicologique et écotoxicologique ou relatifs à la sécurité desdits produits [article 14, paragraphe 1, sous a)] et l’accès du public aux renseignements sur la manipulation des pro ...[+++]

Finally, reference may also be made, in this context, to Articles 13 to 16 of the Convention, which mention, in particular, the establishment of a safety data sheet (Article 13(4)), the exchange of information of all kinds on products covered by the Convention, including information of a toxicological and ecotoxicological nature or relating to the safety of such products (Article 14(1)(a)) and access for the public to information on chemical handling and accident management and on alternatives that are ‘safer for human health or the e ...[+++]


1 bis. Sans préjudice de l'article 7bis et de l'article 9, paragraphe 3 octies et 3 nonies, les moteurs de remplacement, à l'exception des moteurs d'autorails, de locomotives et des bateaux de la navigation intérieure, doivent être conformes aux valeurs limites que devait respecter le moteur remplacé lors de sa mise sur le marché.

1a. Without prejudice to Article 7a and to Article 9(3g) and (3h), replacement engines, except for railcar, locomotive and inland waterway vessel propulsion engines, shall comply with the limit values that the engine to be replaced had to meet when originally placed on the market.




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CF 357A - Fiche de remplacement d’articles de moteur ->

Date index: 2023-10-21
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