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Amélioration de la voirie rurale
Amélioration des chemins ruraux
Amélioration des sols
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Chemin Corduroy
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Voie rurale
Voirie rurale

Translation of "Chemin non amélioré " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below


amélioration de la voirie rurale | amélioration des chemins ruraux

road improvement


chemin bachonné | chemin Corduroy | chemin de bachons | chemin de rondins | chemin de rondins contigus | chemins de rolons | route en rondins

corduroy | corduroy road


voie rurale [ chemin agricole | chemin forestier | chemin rural | chemin vicinal | sentier muletier | voirie rurale ]

country road [ farm road | farm track | forest road | local road | mule track | rural road | rural road system ]


foyer à bois amélioré | poêle à bois amélioré | réchaud à bois amélioré

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amélioration du sol [ amélioration des sols | amélioration foncière ]

soil improvement [ improvement of soils ]


transport ferroviaire [ chemin de fer | liaison ferroviaire | trafic ferroviaire | transport par chemin de fer ]

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Règlement prévoyant un impôt sur les améliorations locales afin de recouvrer les coûts concernant l'ouverture de chemins d'accès à Mendenhall

Mendenhall Access Roads Cost Recovery Local Improvement Tax Regulation
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ce livre blanc propose un programme de 60 mesures pouvant être pour la plupart classées dans les catégories suivantes: introduction de la concurrence dans les chemins de fer par l'ouverture régulée du marché; amélioration et meilleure application de la législation sociale et des dispositions relatives à la sécurité dans le secteur routier; promotion de l'intermodalité, notamment grâce au programme Marco Polo; réalisation d'investissements ciblés dans les RTE pour les chemins de fer et d'autres alternatives à l'infrastructure routiè ...[+++]

The White Paper proposes a programme of some 60 measures, most of which can be grouped in the following categories: introduction of competition in the railways through regulated market opening; improvement and better enforcement of social and safety legislation in the road sector; promotion of intermodality, notably through the Marco Polo programme; carrying out targeted investment in the TENs for railways and other alternatives to road infrastructure, as provided for in the revision of the TEN Guidelines; creation of a Single European Sky; introducing a fair system of charging for the use of infrastructure; improving safety in tra ...[+++]


améliorer la compétitivité des chemins de fer.

improve the competitiveness of railways.


Étant donné que l'objectif de la présente directive, à savoir le développement et l'amélioration de la sécurité des chemins de fer communautaires, ne peut pas être réalisé de manière suffisante par les États membres et peut donc, en raison des dimensions de l'action, être mieux réalisé au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité.

Since the objective of this Directive, namely further developing and improving safety on the Community’s railways, cannot be sufficiently achieved by the Member States and can therefore, by reason of the scale of the action, be better achieved at Community level, the Community may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty.


La présente directive a pour objet d'assurer le développement et l'amélioration de la sécurité des chemins de fer communautaires, ainsi que l'amélioration de l'accès au marché pour les services de transport ferroviaire, par:

The purpose of this Directive is to ensure the development and improvement of safety on the Community's railways and improved access to the market for rail transport services by:


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La présente directive a pour objet d’assurer le développement et l’amélioration de la sécurité des chemins de fer communautaires, ainsi que l’amélioration de l’accès au marché pour les services de transport ferroviaire, par:

The purpose of this Directive is to ensure the development and improvement of safety on the Community's railways and improved access to the market for rail transport services by:


La présente directive a pour objet d'assurer le développement et l'amélioration de la sécurité des chemins de fer communautaires, ainsi que l'amélioration de l'accès au marché pour les prestations de services par chemin de fer, par:

The purpose of this Directive is to ensure the development and improvement of safety on the Community's railways and improved access to the market for rail transport services by:


Tout en rappelant que l’adoption de mesures destinées à améliorer la sécurité des transports est l’un des objectifs de la politique commune des transports tels qu’établis par le Traité, le Conseil souligne que l’amélioration constante de la sécurité des chemins de fer au niveau européen est actuellement à l’examen au Parlement européen et au Conseil dans le cadre de la procédure de codécision relative à la directive sur la sécurité des chemins de fer communautaires.

Whilst recalling that the adoption of measures to improve transport safety is an objective of the common transport policy, as established by the Treaty, the Council points out that the continuous improvement of rail safety on the European level is currently being addressed, by both European Parliament and Council, in the framework of the co-decision procedure for a Directive on safety on the Community's railways.


La présente directive vise à assurer le développement et l'amélioration de la sécurité des chemins de fer de la Communauté, ainsi que l'amélioration de l'accès au marché pour les prestations de services par chemin de fer , par:

The purpose of this Directive is to ensure the development and improvement of safety on the Community's railways and improved access to the market for rail transport services by:


La proposition simplifie le règlement (CE) n° 91/2003 en ne conservant que les exigences relatives à la déclaration "détaillée" et en abandonnant le concept de déclaration "simplifiée", ce qui a pour effet de réduire la charge imposée aux États membres et aux répondants, sans aucune perte de qualité notable pour les données relatives aux transports de marchandises et de voyageurs par chemin de fer, et d'améliorer les délais de diffusion des données du transport de voyageurs par chemin de fer.

The proposal simplifies Regulation (EC) No 91/2003 by preserving only ‘detailed’ reporting requirements and abandoning the current concept of ‘simplified’ reporting, thus reducing the burden on Member States and respondents, with no significant loss in the quality of data for the transport of goods and passengers by rail, and shortening the timelines for disseminating passenger rail data.


La présente directive vise à assurer le développement et l'amélioration de la sécurité des chemins de fer de la Communauté, ainsi que l'amélioration de l'accès au marché pour les prestations de services par chemin de fer, par:

The purpose of this Directive is to ensure the development and improvement of safety on the Community's railways and improved access to the market for rail transport services by:


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