11. Citernes pour recueillir le lait et matières servant exclusivement à leur fabrication, mais à l’exclusion des châssis et cabines qui les véhiculent.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

11. Tanks for collecting milk and materials for use exclusively in the manufacture thereof, not including chassis or cabs.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Masse du véhicule carrossé et, s’il s’agit d’un véhicule tracteur d’une catégorie autre que M1, avec dispositif d’attelage, s’il est monté par le constructeur, en ordre de marche, ou masse du châssis ou du châssis avec cabine, sans la carrosserie ni/ou le dispositif d’attelage si le constructeur ne monte pas la carrosserie ni/ou le dispositif d’attelage (avec liquides, outillage, roue de secours, le cas échéant, conducteur et, pour les autobus et autocars, convoyeur si un siège est prévu pour lui dans le véhicule) (9) (masse maximale et masse minimale pour chaque variante): .

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2012-04-15]

Mass of the vehicle with bodywork and, in the case of a towing vehicle of category other than M1, with coupling device, if fitted by the manufacturer, in running order, or mass of the chassis or chassis with cab, without bodywork and/or coupling device if the manufacturer does not fit the bodywork and/or coupling device (including liquids, tools, spare wheel, if fitted, and driver and, for buses and coaches, a crew member if there is a crew seat in the vehicle) (9) (maximum and minimum for each variant): .

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2012-04-15]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2012-04-15]

(2) Les voitures de tourisme, véhicules de tourisme à usages multiples, camions et autobus qui ont un PNBV d’au plus 4 536 kg, qui sont fabriqués en deux étapes ou plus et qui ne sont pas fabriqués à partir d’un châssis-cabine, et les voitures de tourisme, véhicules de tourisme à usages multiples, camions et autobus qui ont un PNBV de plus de 2 722 kg et d’au plus 4 536 kg et qui sont munis d’un toit modifié doivent être conformes ...[+++]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(2) Every passenger car, multi-purpose passenger vehicle, truck or bus with a GVWR of 4 536 kg or less that is built in two or more stages not using a chassis-cab and every passenger car, multi-purpose passenger vehicle, truck or bus with a GVWR greater than 2 722 kg but not greater than 4 536 kg that has an altered roof shall conform to the requirements of TSD 216 or TSD 220, which is referred to in section 220 of this schedule.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Cette personne a la possibilité d'acheter des assurances pour la boîte qui est installée à l'arrière de son camion, puis il y a l'assurance pour la cabine et le châssis.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

This person has the ability to buy insurance for the box that sits on the back of the truck, and then there's insurance for the cab and chassis.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2014-09-02]

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Cette clause dit que s'il n'assure pas le camion tout entier comme étant une seule et même unité, en cas de réclamation et surtout de réclamation partielle, le calcul du versement sera fait au prorata selon l'assurance qu'il a achetée comparativement à la limite totale pour le camion, plutôt que juste la cabine et le châssis.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

That clause says that if he doesn't insure the whole truck as one unit, in the event of a claim, and a partial claim in particular, he will be prorated on his claim to the extent of the amount of insurance he bought to the total limit of the truck, rather than just the cab and chassis.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2014-09-02]

Il est loin de se douter que sur la police d'assurance pour la cabine et le châssis, il y a ce que l'on appelle une clause de coassurance.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

Little does he know that on the insurance policy for the cab and chassis, there's something called the co-insurance clause.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2014-09-02]

Masse du véhicule carrossé et, s’il s’agit d’un véhicule tracteur d’une catégorie autre que M1, avec dispositif d’attelage, s’il est monté par le constructeur, en ordre de marche, ou masse du châssis ou du châssis avec cabine, sans la carrosserie ni/ou le dispositif d’attelage si le constructeur ne monte pas la carrosserie ni/ou le dispositif d’attelage (avec liquides, outillage, roue de secours, le cas échéant, conducteur et, pour les autobus et autocars, convoyeur si un siège est prévu pour lui dans le véhicule) (8) (masse maximale et masse minimale pour chaque variante): .

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2010-11-08]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2010-11-08]

Masse du véhicule carrossé et, s’il s’agit d’un véhicule tracteur d’une catégorie autre que M1, avec dispositif d’attelage, s’il est monté par le constructeur, en ordre de marche, ou masse du châssis ou du châssis avec cabine, sans la carrosserie ni/ou le dispositif d’attelage si le constructeur ne monte pas la carrosserie ni/ou le dispositif d’attelage (avec liquides, outillage, roue de secours, si le véhicule en est équipé, conducteur et, pour les autobus et autocars, convoyeur si un siège est prévu pour lui dans le véhicule) (6) (masse maximale et masse minimale pour chaqu ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2010-11-07]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2010-11-07]

Masse du véhicule carrossé et, s’il s’agit d’un véhicule tracteur d’une catégorie autre que M1, avec dispositif d’attelage, s’il est monté par le constructeur, en ordre de marche, ou masse du châssis ou du châssis avec cabine, sans la carrosserie ni/ou le dispositif d’attelage si le constructeur ne monte pas la carrosserie ni/ou le dispositif d’attelage (avec liquides, outillage, roue de secours, le cas échéant, conducteur et, pour les autobus et autocars, convoyeur si un siège est prévu pour lui dans le véhicule) (h) (masse maximale et masse minimale pour chaque variante):

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2010-03-08]

Mass of the vehicle with bodywork and, in the case of a towing vehicle of category other than M1, with coupling device, if fitted by manufacturer, in running order, or mass of the chassis or chassis with cab, without bodywork and/or coupling device if the manufacturer does not fit the bodywork and/or coupling device (including liquids, tools, spare wheel, if fitted, and driver and, for buses and coaches, a crew member if there is a crew seat in the vehicle) (h) (maximum and minimum for each variant):

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2010-03-08]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2010-03-08]

2.6. Masse du véhicule avec carrosserie et, s’il s’agit d’un véhicule tracteur d’une catégorie autre que M1, avec dispositif d’attelage, s’il est monté, par le constructeur, en ordre de marche, ou masse du châssis ou du châssis avec cabine, sans la carrosserie ni/ou le dispositif d’attelage si le constructeur ne monte pas la carrosserie ni/ou le dispositif d’attelage (avec liquides, outillage, roue de secours, le cas échéant et conducteur et, pour les autobus et autocars, un convoyeur si un siège est prévu pour lui dans le véhicule (5) (maximum et minimum pour chaque variante ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2007-06-19]

2.6. Mass of the vehicle with bodywork and, in the case of the towing vehicle of a category other than M1, with coupling device, if fitted by the manufacturer, in running order, or mass of the chassis or chassis with cab, without bodywork and/or coupling device if the manufacturer does not fit the bodywork and/or coupling device (including liquids, tools, spare wheel, if fitted, and driver and, for buses and coaches, a crew member if there is a crew seat in the vehicle) (5) (maximum and minimum for each variant): .

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2007-06-19]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2007-06-19]

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Date index: 2023-06-07