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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Code HDB3
Code de mode de livraison
Code de vérification du mode de livraison
Code relatif aux conditions de livraison
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Fichier Données sur les modes de livraison
Fichier technique Données sur les modes de livraison
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Mode HDB3
Mode de communication indépendant du code
Mode de communication transparent
Mode de livraison
Mode indépendant du code
Mode transparent
Paranoïa
Psychose SAI
Qualifiant du code de l'adresse de communication
Qualifiant du code du numéro de communication
Qualifiant du mode de communication
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «Code de mode de livraison » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


code de vérification du mode de livraison

delivery mode audit code


Fichier technique Données sur les modes de livraison [ fichier Données sur les modes de livraison ]

Delivery Mode Data Technical Specifications






Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]


qualifiant du code de l'adresse de communication | qualifiant du code du numéro de communication | qualifiant du mode de communication

communication number code qualifier


code relatif aux conditions de livraison

Code for delivery terms


mode de communication transparent | mode transparent | mode de communication indépendant du code

transparent mode | code-transparent data communication | code-independent data communication | transparent text mode


mode indépendant du code

code-independent data communication
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. souligne que des services de livraison accessibles, abordables, efficaces et de grande qualité sont un aspect essentiel de l'achat de biens en ligne et qu'il convient de les favoriser en garantissant une concurrence libre et juste; observe toutefois que de nombreux consommateurs hésitent à acheter en ligne, en particulier dans d'autres pays, du fait des incertitudes concernant les modes de livraison disponibles, la livraison finale, les tarifs de livraison ou la fiabilité;

1. Stresses that accessible, affordable, efficient, and high-quality delivery services are an essential element in the online purchasing of goods and must be promoted by ensuring free and fair competition; notes, however, that many consumers are reluctant to buy online, especially cross-border, because of uncertainties relating to the delivery options available, final delivery, delivery costs or reliability;


10. encourage le développement de labels et de certifications pour les services de livraison, reconnaissables à l'échelle européenne, couvre l'ensemble de la chaîne de livraison des opérateurs, délivrés par autorités compétentes, incitant les entreprises à améliorer leurs performances, ainsi qu'à des dispositions concernant les procédures de gestion des plaintes et de résolution des litiges, conditions sociales et aspects environnementaux, permettant aux consommateurs d'être assurés de la qualité, de la fiabilité, et la viabilité sociale et environnementale des services proposés et les encourager à choisir des ...[+++]

10. Encourages the development of labels and certificates for delivery services that can be recognised at European level, cover the whole delivery chain of operators and be issued by the competent authorities, thus encouraging companies to improve their performance, including requirements for procedures for complaint-handling and dispute resolution, social conditions and environmental aspects, thus giving consumers confidence in the quality, reliability and social and environmental soundness of the services offered and encouraging them to choose more sustainab ...[+++]


le service après-vente, l'assistance technique et les conditions de livraison, telles que la date de livraison, le mode de livraison et le délai de livraison ou d'exécution.

after-sales service and technical assistance, delivery conditions such as delivery date, delivery process and delivery period or period of completion.


le service après-vente et l'assistance technique, les conditions de livraison telles que la date de livraison, le mode de livraison et le délai de livraison ou d'exécution, l'engagement en matière de pièces de rechange et de sécurité d'approvisionnement.

after-sales service and technical assistance, delivery conditions such as delivery date, delivery process and delivery period or period of completion, commitments with regard to parts and security of supply.


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1. Les critères de qualité peuvent inclure des éléments tels que la valeur technique, les caractéristiques esthétiques et fonctionnelles, l'accessibilité, la conception pour tous les utilisateurs, les caractéristiques sociales, environnementales et innovantes, le processus de production, de prestation et de commercialisation et tout autre processus spécifique à tout stade du cycle de vie, l'organisation du personnel assigné à l'exécution du marché, le service après-vente, l'assistance technique ou les conditions de livraison, telles que la date de livraison, le mode ...[+++] de livraison et le délai de livraison ou d'exécution.

1. Quality criteria may include elements such as technical merit, aesthetic and functional characteristics, accessibility, design for all users, social, environmental and innovative characteristics, production, provision and trading process and any other specific process at any stage of their life cycle, organisation of the staff assigned to performing the contract, after-sales service, technical assistance or delivery conditions such as delivery date, delivery process and delivery period or period of completion.


Si le consommateur choisit expressément un certain mode de livraison (par exemple, une livraison express en vingt-quatre heures) alors que le professionnel avait offert un mode de livraison ordinaire et généralement acceptable, qui aurait entraîné des frais de livraison moindres, le consommateur devrait supporter la différence de coûts entre ces deux types de livraison.

If the consumer expressly chooses a certain type of delivery (for instance 24-hour express delivery), although the trader had offered a common and generally acceptable type of delivery which would have incurred lower delivery costs, the consumer should bear the difference in costs between these two types of delivery.


En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du prése ...[+++]

If you withdraw from this contract, we shall reimburse to you all payments received from you, including the costs of delivery (with the exception of the supplementary costs resulting from your choice of a type of delivery other than the least expensive type of standard delivery offered by us), without undue delay and in any event not later than 14 days from the day on which we are informed about your decision to withdraw from this contract.


2. Nonobstant le paragraphe 1, le professionnel n’est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires si le consommateur a expressément choisi un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par le professionnel.

2. Notwithstanding paragraph 1, the trader shall not be required to reimburse the supplementary costs, if the consumer has expressly opted for a type of delivery other than the least expensive type of standard delivery offered by the trader.


Le consommateur devrait être protégé au cours d’un transport organisé ou effectué par le professionnel, même si le consommateur a choisi un mode de livraison particulier parmi une gamme de possibilités offertes par le professionnel.

The consumer should be protected during a transport arranged or carried out by the trader, even where the consumer has chosen a particular delivery method from a range of options offered by the trader.


2. Sans préjudice du paragraphe 1, le professionnel n'est pas tenu de rembourser les frais de livraison supplémentaires si le consommateur a expressément choisi un mode de livraison autre que la livraison standard.

2. Notwithstanding paragraph 1, the trader shall not be required to reimburse additional delivery costs, if the consumer has expressly opted for a type of delivery other than a standard delivery.




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Code de mode de livraison ->

Date index: 2022-08-13
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