Translation of "Collecteur à panneaux vitrés " (French → English) :

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a) les claire-voies des locaux contenant les machines principales de propulsion, ou des chaudières à combustible liquide ou des machines auxiliaires à combustion interne d’une puissance totale égale ou supérieure à 746 kW (1 000 HP) devront pouvoir être fermées et, s’il est pratiquement possible, être ouvertes de l’extérieur du local en cas d’incendie et, si elles comportent des panneaux vitrés, ceux-ci seront de construction résistant au feu et en verre armé et auront des tapes extérieures fixées à demeure, en acier ou en un autre matériau équivalent;

Un changement à la sous-position 7321.11 de toute autre sous-position, sauf des chambres à cuisson, assemblées ou non, des panneaux de face supérieure, avec ou sans brûleurs ou contrôles, ou des assemblages de porte, y compris au moins deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur, vitre ou isolation, de la sous-position 7321.90.

Un changement à la sous-position 8516.60 de toute autre sous-position, sauf des chambres à cuisson, assemblées ou non, des panneaux supérieurs avec ou sans éléments chauffants ou contrôles, ou des assemblages de portes incorporant au moins deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur, vitre ou isolation, de la sous-position 8516.90.

Il est admis de démonter les vitres frontales, latérales et arrière en verre de sécurité ou autre matériau similaire ainsi que tous les panneaux détachables, équipements et accessoires qui ne remplissent aucune fonction de renforcement de la structure et qui ne peuvent entraîner aucun aléa en cas de renversement.