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Assemblage
Assemblage parallèle
Assemblage à torsion zéro
Colza 0
Colza 00
Colza double 0
Colza double zéro
Colza nouveau
Colza pauvre en acide érucique
Colza simple 0
Colza simple zéro
Colza simple-zéro
Colza à faible teneur en acide érucique
Doublage
Double option zéro
Doubling
Option double zéro
Option zéro-zéro
Variété de colza 0
Variété de colza 00
Variété de colza double zéro
Zéro pour zéro

Traduction de «Colza double zéro » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
colza double zéro | colza 00 | colza double zéro | variété de colza 00 | variété de colza double zéro

double low rapeseed varieties | double zero rapeseed | double zero rapeseed varieties | double low rapeseed


colza double zéro [ colza double 0 | colza 00 ]

double-zero rapeseed [ double-low rapeseed ]


colza 0 | colza nouveau | colza pauvre en acide érucique | colza simple-zéro | variété de colza 0

low erucic acid rapeseed


colza simple 0 [ colza à faible teneur en acide érucique | colza simple zéro ]

low erucic acid rapeseed


double option zéro [ option zéro-zéro | option double zéro ]

double zero option [ zero zero option | zero-zero option ]


option double zéro | zéro pour zéro

double zero tariff | zero-for-zero tariff




assemblage | doublage | assemblage à torsion zéro | assemblage parallèle | doubling

folding | doubling | parallel doubling
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En vertu des dispositions actuelles, seules certaines variétés de colza traditionnelles, dénommées «double zéro», répondant à des critères de qualité très stricts, sont admissibles au paiement.

Under current rules, only certain traditional rapeseed varieties, known as « 0 0 », which correspond to strict quality criteria, are eligible for payment.


considérant que l'article 26 du règlement No 136/66/CEE prévoit que le prix d'achat à l'intervention des graines oléagineuses est égal à 94 % du prix d'intervention fixé par le Conseil pour chaque campagne de commercialisation; que sont applicables aux produits achetés à l'intervention les majorations mensuelles ainsi que le bonus, dans le cas de graines de colza «double zéro»; que, en cas de dépassement des quantités maximales garanties, le prix d'achat doit être ajusté d'un montant égal à celui dont l'aide est ajustée; que, dans un souci de clarté, il convient de préciser cette disposition;

Whereas Article 26 of Regulation No 136/66/EEC stipulates an intervention buying-in price for oil seeds of 94 % of the intervention price set by the Council for the marketing year; whereas the monthly increases are applicable to products bought in by intervention, as is the supplement for ´double zero' rape seed; whereas, if the maximum guaranteed quantities are exceeded, the buying-in price is to be adjusted by the same amount as the adjustment of the aid; whereas, for the sake of clarity, this provision should be made more precise;


« Dans le cas où la demande concerne des graines de colza ou navette "double zéro", le bonus est avancé seulement si l'organisme compétent a vérifié que la quantité de colza ou navette en question est effectivement du colza ou de la navette "double zéro", conformément à la définition donnée à l'article 2 paragraphe 4».

'Where the application is for "double zero" colza or rape seed the supplement shall only be advanced where the competent authority has checked that the quantity of colza or rape seed concerned is in fact "double zero" colza or rape seed according to the definition given in Article 2 (4)'.


« De plus, dans le cas où la partie ID du certificat concerne une demande d'aide pour des graines de colza ou navette "double zéro", le bonus visé à l'article 24 bis du règlement no 136/66/CEE est payé après vérification par l'organisme chargé du contrôle que la quantité de graines de colza ou navette en question est effectivement "double zéro", conformément à la définition donnée à l'article 2 paragraphe 4».

'In addition, where the ID part of the certificate concerns an application for a subsidy for ''double zero'' colza or rape seed the supplement provided for in Article 24a of Regulation No 136/66/EEC shall be paid after verification by the authority responsible for control that the quantity of colza or rape seed concerned is in fact ''double zero'' colza or rape seed according to the definition given in Article 2 (4)'.


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Lorsque la partie ID du certificat est demandée pour un ou plusieurs lots de graines de colza ou de navette "double zéro", il est indiqué à la case 3 du formulaire visé à l'annexe II la mention: "colza ou navette "double zéro"».

Where there is an application for the ID part of the certificate for one or more lots of ''double zero'' colza or rape seed, the words ''double zero colza or rape seed" shall be inserted in box 3 of the form given in Annex II'.


De plus, l'organisme chargé du contrôle vérifie que les graines de colza et navette, autres que les graines "double zéro", qui quittent l'entreprise ne sont pas des graines de colza et navette "double zéro"».

In addition, the authority responsible for control shall check that colza and rape seed other than ''double zero'' colza and rape seed leaving the undertaking is not ''double zero'' colza or rape seed'.


En contre-partie elle propose de doubler la prime a la production du colza "double zero".

On the other hand, it proposes that the premium for the production of "double zero" rape be doubled.


Elle propose egalement un encouragement de la production de qualite par le biais d'une aide a la production pour le riz du type le plus demande (type "Indica") et une reduction des prix pour le colza n'atteignant pas la qualite "double zero".

It is also proposing an incentive to quality production through a production aid for the most popular type of rice ("Indica") and a reduction in the prices for rape not reaching the "double zero" quality.




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Colza double zéro ->

Date index: 2023-01-22
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