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Compte rendu
Compte rendu de Réunion concernant une enquête
Compte rendu de réunion de conception
Compte rendu des réunions
Dossiers de compte rendu relatifs à l'audit
Dossiers de compte rendu relatifs à l'enquête
Réunion d'information
Réunion d'évaluation
Réunion de coordination
Réunion pour compte rendu

Traduction de «Compte rendu de Réunion concernant une enquête » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Compte rendu de Réunion concernant une enquête

Record of Investigation Case Meeting




compte rendu de réunion de conception

design meeting minutes


dossiers de compte rendu relatifs à l'audit | dossiers de compte rendu relatifs à l'enquête

quality assurance audit records


compte rendu | réunion de coordination | réunion d'évaluation | réunion d'information

debriefing


réunion à laquelle il est procédé à la critique de l'opération | réunion pour compte rendu

debriefing meeting
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. Intégrer toutes les données utilisables des projets de recherche en cours financés au titre du sixième programme-cadre de recherche | a) Superviser, assister aux réunions et résultats finaux de divers projets de recherche tels que le projet de mesure de la criminalité organisée (AOC)[xxx] et le projet d’amélioration des connaissances sur la criminalité organisée (IKOC)[xxxi] | COM/JLS, Eurostat pour les questions techniques | Premier semestre 2007 | Réunion du Forum13, prévue pour janvier 2007, afin de discuter et de diffuser les résultats et le compte rendu ...[+++]réunion sur le site web de la DG JLS |

3. Derive all usable information from ongoing research projects funded by the 6th Framework Research Programme | a) Monitor, attend meetings and input final results from different research projects, such as the AOC[xxx] and the IKOC[xxxi] projects. | COM/JLS, Eurostat on technical issues | First half 2007 | Forum13 meeting organised in January 2007 to discuss and disseminate results, minutes of the meeting on JLS website |


Le comité mixte reçoit le compte rendu des réunions du comité de suivi ISPA et peut formuler des recommandations à l'intention du comité ISPA ou de la Commission, le cas échéant.

The Joint Committee will receive the minutes of the ISPA monitoring committee and may issue recommendations to the ISPA Committee or to the Commission when relevant.


6. rappelle l'obligation du Conseil ACP-UE de fournir à l'Assemblée un rapport annuel sur la mise en œuvre de l'accord de Cotonou, lequel doit inclure des éléments politiques, socio-économiques et environnementaux, plutôt qu'un simple compte rendu des réunions tenues;

6. Recalls the obligation of the ACP-EU Council to provide an annual report to the Assembly on the implementation of the Cotonou Agreement, which should include political, socio-economic and environment impact elements, rather than being a mere account of meetings held;


55. invite les agences à publier sur leur site internet le compte rendu des réunions de leur conseil d'administration, dans un souci de transparence et de contrôle démocratique, y compris du Parlement européen;

55. Asks the agencies to publish the minutes of their management board meetings on their websites, in the interests of transparency and democratic scrutiny, including by Parliament;


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54. invite les agences à publier sur leur site internet le compte rendu des réunions de leur conseil d'administration, dans un souci de transparence et de contrôle démocratique, y compris du Parlement européen;

54. Asks the agencies to publish the minutes of their management board meetings on their websites, in the interests of transparency and democratic scrutiny, including by Parliament;


B. considérant que le 5 octobre 2010, le document de travail contenant le compte rendu de la mission d'enquête effectuée en Campanie (Italie) du 28 au 30 avril 2010 à la suite de multiples pétitions déposées au fil du temps sur les problèmes de gestion des déchets dans la région, a été adopté à la quasi-unanimité par sa commission des pétitions,

B. whereas on 5th October 2010 a Working Document reporting on the fact-finding mission to Campania, Italy, from 28 to 30 April 2010, as a result of multiple petitions over time concerning waste management problems in the region, was adopted quasi-unanimously by the Petitions Committee of this Parliament,


C. considérant que, le 5 octobre 2010, un document de travail contenant le compte rendu de la mission d'enquête effectuée en Campanie (Italie) du 28 au 30 avril 2010, à la suite de multiples pétitions déposées au fil du temps sur les problèmes de gestion des déchets dans la région, a été adopté à la quasi-unanimité par sa commission des pétitions,

C. whereas on 5th October 2010 a Working Document reporting on the fact-finding mission to Campania, Italy, from 28 to 30 April 2010, as a result of multiple petitions over time concerning waste management problems in the region, was adopted quasi-unanimously by the Petitions Committee of this Parliament,


Les KPI dans le domaine de la sécurité, pour la fixation des objectifs au niveau national ou des blocs d'espace aérien fonctionnels (FAB), définis dans l'annexe 1 du règlement (CE) no 691/2010, sont les suivants: l’efficacité de la gestion de la sécurité mesurée selon une méthode reposant sur l’enquête de maturité du cadre de sécurité ATM (gestion du trafic aérien); l’application de la classification par degré de gravité de l’outil d’analyse des risques afin de permettre un compte rendu harmonisé de ...[+++]

The safety KPIs for national or functional airspace block (FAB) target setting set out in Annex 1 to Regulation (EU) No 691/2010 are: the effectiveness of safety management as measured by a methodology based on the ATM Safety Framework Maturity Survey; the application of the severity classification of the Risk Analysis Tool to allow harmonised reporting of severity assessment of Separation Minima Infringement, Runway Incursions and Air Traffic Management (ATM) Specific Technical Events; and the reporting of just culture.


Le compte rendu des réunions du comité est préparé par les services de la Commission et soumis, pour approbation, au comité.

The minutes of the Committee’s meetings shall be drawn up by the Commission and submitted to the Committee for approval.


Pour ce faire, des mécanismes et des méthodes d'observation et de compte rendu en qui concerne les effets des mesures nationales d'exécution devront être mis en place.

This will entail the establishment of mechanisms and methods for observing and reporting on the impact of national implementing measures.




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Compte rendu de Réunion concernant une enquête ->

Date index: 2024-03-27
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