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Clause relative aux acquisitions ultérieures
Clause relative aux actifs acquis ultérieurement
Clause relative aux biens acquis par la suite
Clause relative aux biens postérieurement acquis
Clause relative aux biens subséquemment acquis
Contrôle ultérieur
Cyclothymique
Cycloïde
Décision judiciaire ultérieure
Décision ultérieure
Exercice futur
Exercice subséquent
Exercice ultérieur
Personnalité affective
Plus tard
Période future
Période subséquente
Période ultérieure
Surveillance du marché
Ultérieurement
Vérification ultérieure
Vérification ultérieure d'un instrument de mesure
Vérification ultérieure d'un instrument mesureur
à une date postérieure
à une date ultérieure
évaluation de contrôle ultérieur

Translation of "Contrôle ultérieur " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
surveillance du marché | contrôle ultérieur

market supervision


évaluation de contrôle ultérieur

follow-up evaluation


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpe ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]


vérification ultérieure d'un instrument de mesure | vérification ultérieure d'un instrument mesureur | vérification ultérieure

subsequent verification of a measuring instrument | subsequent verification


clause relative aux biens acquis par la suite [ clause relative aux biens postérieurement acquis | clause relative aux actifs acquis ultérieurement | clause relative aux biens subséquemment acquis | clause relative aux acquisitions ultérieures ]

after-acquired property clause [ after acquired clause ]


à une date ultérieure [ à une date postérieure | ultérieurement | plus tard ]

at some future time [ at a later date | at some stage | at a future date ]


décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure

subsequent court decision | subsequent decision


exercice ultérieur | période ultérieure | période subséquente | période future | exercice subséquent | exercice futur

subsequent period


Définition: Instabilité persistante de l'humeur, comportant de nombreuses périodes de dépression ou d'exaltation légère (hypomanie), mais dont aucune n'est suffisamment sévère ou prolongée pour justifier un diagnostic de trouble affectif bipolaire (F31.-) ou de trouble dépressif récurrent (F33.-). Le trouble se rencontre fréquemment dans la famille de sujets ayant un trouble affectif bipolaire et certains sujets cyclothymiques sont eux-mêmes atteints ultérieurement d'un trouble affectif bipolaire. | Personnalité:affective | cycloïde | cyclothymique

Definition: A persistent instability of mood involving numerous periods of depression and mild elation, none of which is sufficiently severe or prolonged to justify a diagnosis of bipolar affective disorder (F31.-) or recurrent depressive disorder (F33.-). This disorder is frequently found in the relatives of patients with bipolar affective disorder. Some patients with cyclothymia eventually develop bipolar affective disorder. | Affective personality disorder Cycloid personality Cyclothymic personality


Opération et autre acte chirurgical à l'origine de réactions anormales du patient ou de complications ultérieures, sans mention d'accident au cours de l'intervention

Surgical operation and other surgical procedures as the cause of abnormal reaction of the patient, or of later complication, without mention of misadventure at the time of the procedure
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il y a un deuxième effet. Si le législateur dit de façon claire de quelle façon il s'attend à ce que ce tribunal exerce sa juridiction - c'est-à-dire de façon plus judiciaire que ce que nous avons actuellement dans le projet de loi - et si le tribunal ne le respecte pas, cela ouvre la porte à un contrôle ultérieur par la cour fédérale même si ce n'est pas dans le cas d'un appel mais simplement d'un contrôle judiciaire axé seulement sur la juridiction.

If the legislator clearly states how he expects the tribunal to exercise its authority - that is with more judicial controls than currently set out in the legislation - and if the tribunal fails to do that, then the Federal Court could ultimately step in, not as part of an appeal process, but to exercise some judicial control.


Le deuxième paragraphe indique simplement que nous essayons d'adapter notre travail de réglementation, aussi bien pour ce qui est de l'évaluation initiale du produit que de tout contrôle ultérieur une fois le produit commercialisé, au degré de risque présenté par ce produit.

The second bullet on there simply says that we attempt to graduate our regulatory activity, both in terms of the initial evaluation of the product and in any subsequent activity once the product is on the market, to the degree of risk represented by that particular product.


Le jugement déclaratoire portant interdiction de territoire constitue une mesure de renvoi contre l’intéressé prise en vertu de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés qui prend effet sans besoin d’enquête ou de contrôle ultérieurs (par. 16(5)).

A judgment that a person is inadmissible on these grounds becomes a removal order under the IRPA without the need for further hearings (clause 16(5)).


13. constate que les règles complexes et opaques compliquent la mise en œuvre des programmes, de même que leur contrôle ultérieur; craint que cet état de fait puisse occasionner de nombreuses erreurs et ouvrir la porte à la fraude; est dès lors préoccupé du fait que la complexité croissante de la réglementation aux niveaux national et régional ("gold plating") engendre de nouveaux problèmes pour la légalité de l'exécution du budget de l'Union ainsi qu'une hausse inutile du taux d'erreur;

13. Notes that complex and opaque rules hinder the implementation and auditing of programmes; is concerned that this may result in a large number of errors and provide an opportunity for fraud; is therefore concerned that an increasing complexity of rules at national or regional level (‘gold plating’) results in further problems for the legal implementation of the Union budget and in an unnecessary increase in the error rate;


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12. constate que les règles complexes et opaques compliquent la mise en œuvre des programmes, de même que leur contrôle ultérieur; craint que cet état de fait puisse occasionner de nombreuses erreurs et ouvrir la porte à la fraude;

12. Notes that complex and opaque rules hinder the implementation and auditing of programmes; is concerned that this may result in a large number of errors and provide an opportunity for fraud;


La Commission n'est-elle pas d'avis qu'elle devrait jouer un plus grand rôle et améliorer la coordination avec les États membres dans l'élaboration des plans nationaux d'action, ainsi que contrôler ultérieurement leur mise en œuvre, afin de garantir que l'Union européenne puisse tenir les engagements qu'elle a pris d'ici à 2020?

Does not the Commission consider that it ought to play a greater role and improve coordination with the Member States in drafting national action plans, as well as to monitor their implementation more, in order to ensure that the European Union can abide by the commitments it has accepted for the period to 2020?


M. David Anderson: Vous avez donc l'intention d'identifier tous les animaux qui passeront par ce point de contrôle ultérieurement?

Mr. David Anderson: Is it your intention, then, to eventually identify every animal that comes through that control point?


Ces informations, qui devraient être établies d'après des orientations communautaires, devraient fournir la base de contrôles ultérieurs de la Commission, qui devraient être effectués dans un cadre pluridisciplinaire couvrant les principaux secteurs d'exportation vers la Communauté.

This information, which should be established on the basis of Community guidelines, should form the basis for subsequent Commission controls, which should be carried out within a multidisciplinary framework covering the main sectors exporting to the Community.


Ces plans, qui devraient être établis d'après des orientations communautaires, devraient fournir la base de contrôles ultérieurs de la Commission, qui devraient être effectués dans un cadre pluridisciplinaire couvrant les principaux secteurs d'exportation vers la Communauté.

These plans, which should be established on the basis of Community guidelines, should form the basis for subsequent Commission controls, which should be carried out within a multidisciplinary framework covering the main sectors exporting to the Community.


En vertu du nouveau régime de détention proposé, l'agence procédera à un contrôle des motifs de détention dans les 14 jours, puis à des contrôles ultérieurs tous les six mois.

Under the new proposed detention regime, the agency will have a review of detention at 14 days and then a subsequent review after six months and six months thereafter.


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