(15) Les alinéas (2)b), (3)b) et (9)b) ne s’appliquent pas à l’appareil de curiethérapie à projecteur de source télécommandé contenant une quantité totale de substances nucléaires qui, si elles étaient exposées, pourrait produire un débit de dose de rayonnement dans l’air de moins de 10 mGy/h à une distance de 1 m.
(15) Paragraphs (2)(b), (3)(b) and (9)(b) do not apply in respect of a brachytherapy remote afterloader that contains a total quantity of nuclear substance that, if exposed, would produce a radiation dose rate in air of less than 10 mGy per hour at a distance of 1 m.
