Translation of "Cycle de la mise à jour " (French → English) :

L'honorable Yonah Martin (leader adjointe du gouvernement) : Honorables sénateurs, j'ai l'honneur de déposer, dans les deux langues officielles, les documents suivants : Capacité de la prochaine génération des chasseurs — Mise à jour annuelle; Participation de l'industrie canadienne au Programme d'avions de combat interarmées F-35; Rapport final de la mise à jour annuelle 2013 du ministère de la Défense nationale : Examen indépendant du coût du cycle de vie de la capaci ...[+++]té de la prochaine génération de chasseurs.

L'honorable Claude Carignan (leader adjoint du gouvernement) : Honorables sénateurs, j'ai l'honneur de déposer, dans les deux langues officielles, les documents suivants : le Rapport d'étape du Plan à sept volets, Secrétariat national d'approvisionnement en chasseurs, décembre 2012; Évaluation des options pour le maintien des capacités des avions chasseurs des Forces canadiennes : cadre de référence, gouvernement du Canada, décembre 2012; Capacité de la prochaine génération des chasseurs : Mise à jour annuelle, Défense nationale, décembre 2012; Chasseurs de la nouvelle génération : cadre d ...[+++]u coût du cycle de vie, KPMG, novembre 2012; Chasseurs de la nouvelle génération : examen indépendant du coût du cycle de vie, KPMG, novembre 2012; et Participation de l'industrie canadienne au Programme d'avions de combat interarmées F-35, Industrie Canada, décembre 2012.

«début de l’exploitation normale» : le premier jour vérifié et approuvé d’une période continue de 90 jours ou, lorsque le cycle de production habituel du secteur concerné ne prévoit pas de production continue, le premier jour d’une période de 90 jours divisée en cycles de production sectoriels, durant laquelle l’installation fonctionne à 40 % au moins de la capacité pour laquelle l’équipement est conçu, compte tenu, le cas échéant, des conditions de fonctionnement propres à l’installation.

Il me faudrait faire un peu de recherche là-dessus, mais je sais qu'il a déjà été apporté des changements à la façon dont les articles particuliers du Règlement traitant du cycle financier ont fonctionné, pour refléter là où nous nous situions dans le cycle en début de législature. Si une nouvelle législature commence alors que le cycle financier a déjà débuté, et qu'il nous faut allouer un certain nombre de jours à l'intérieur de ce ...[+++] cycle, mais qu'il n'y reste qu'un très petit nombre de jours.La modification du cycle financier pour refléter la réalité du cycle parlementaire ou l'étape à laquelle en est une législature n'est pas du jamais vu.

Ils préconisent le passage rapide à un nouveau cycle rationalisé, commençant si possible en 2003, une large majorité étant favorable à un cycle de trois ans pour les grandes orientations des politiques économiques (GOPE) afin de souligner leur caractère stratégique et de promouvoir la stabilité des objectifs des politiques avec, éventuellement, des mises à jour intermédiaires.

Les ministres ont mis en relief l'importance qu'il y avait de trouver rapidement une solution appropriée aux difficultés que soulève la mise en œuvre des accords du cycle de l'Uruguay; ils ont aussi souligné qu'il fallait réaliser des progrès en ce qui concerne les mécanismes de coopération de l'OMC destinés à renforcer la capacité technique et institutionnelle des pays en développement et, en particulier, des pays les moins avancés. Par ailleurs, dans la perspective de la quatrième réunion ministérielle de l'OMC, ils ont souligné qu'il fallait continuer d'étudier la possibi ...[+++]lité de lancer un nouveau cycle de négociations qui devra être fondé sur un ordre du jour équilibré tenant dûment compte des intérêts de tous les membres du système commercial multilatéral.