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Bac à traille
Canot supportant la traille
Chalut
Chaîne de traille
Chute ou saut d'un
Câble de traille
Filet à la trôle
Happement ou traînage par
OCâbles
Objet jeté d'un
Ordonnance sur les câbles
Règlement sur les bacs à câble
Règlement sur les câbles de traille
Traille
Téléphérique
Télésiège
Voilier sur glace
Voilier sur sable

Translation of "Câble de traille " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below




Règlement sur les câbles de traille [ Règlement sur les bacs à câble ]

Ferry Cable Regulations






accidents survenant à, sur, ou impliquant:télébenne | téléphérique | télésiège | véhicule sur câble, sans rails | voilier sur glace | voilier sur sable | chute ou saut d'un | happement ou traînage par | objet jeté d'un (dans un) | véhicule sur câble, sans rail |

accident to, on or involving:cable-car, not on rails | ice-yacht | land-yacht | ski chair-lift | ski-lift with gondola | caught or dragged by | fall or jump from | object thrown from or in |


bloc poulie câble corde courroie ou câble de transmission palan treuil

chain hoist drive belt pulley (block) rope transmission belt or cable winch wire


chalut [ filet à la trôle | traille ]

trawl [ trawl-net ]




Ordonnance du DETEC du 11 mars 2011 sur les exigences de sécurité des câbles des installations à câbles transportant des personnes | Ordonnance sur les câbles [ OCâbles ]

DETEC Ordinance of 11 March 2011 on the Safety Requirements for Cableways for Passenger Transport [ CabSRO ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
a) installer à terre, à chaque extrémité du câble de traille, un feu rouge et un feu vert de sorte qu’ils soient clairement visibles d’un navire s’approchant du câble de traille de n’importe quelle direction;

(a) install a red light and a green light at each of the on-shore terminal ends of the ferry cable in such a manner that the lights are clearly visible from a vessel approaching the ferry cable from any direction;


(2) Le ministre approuve les plans visés au paragraphe (1) s’il détermine que l’utilisation du câble de traille ne nuira pas à la sécurité de la navigation dans les eaux navigables et que le bâtiment qui sera employé au cours de l’exploitation du câble de traille est conforme aux exigences prévues par la Loi sur la marine marchande du Canada ou en application de cette loi.

(2) The Minister shall approve the plans referred to in subsection (1) if the Minister determines that the operation of the ferry cable will not interfere with the safety of navigation on the navigable water and that the vessel to be used in the operation of the ferry cable meets the requirements prescribed by or under the Canada Shipping Act.


3 (1) Il est interdit à quiconque de poser, de tendre ou d’entretenir un câble de traille en travers, au-dessus ou au-dessous d’eaux navigables ou dans ces eaux, à moins que les plans du câble de traille n’aient été approuvés par le ministre.

3 (1) No person shall lay, stretch or maintain a ferry cable across, over, in or under any navigable water unless his plans for the ferry cable are approved by the Minister.


(2) Dans le cas où le ministre a approuvé les plans d’un câble de traille à usage saisonnier, le paragraphe (1) ne s’applique pas en dehors de la période d’utilisation du câble.

(2) Where the Minister has approved plans for the operation of a ferry cable on a seasonal basis, subsection (1) does not apply outside the period of operation of the ferry cable.


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Sur avis conforme du ministre des Transports et en vertu des alinéas 28a) et b) et de l’article 29 de la Loi sur la protection des eaux navigables, il plaît à Son Excellence le Gouverneur général en conseil d’abroger le Règlement sur les câbles de bac, C.R.C., ch. 1230, et de prendre en remplacement le Règlement concernant les câbles de traille dans les eaux navigables, ci-après.

Her Excellency the Governor General in Council, on the recommendation of the Minister of Transport, pursuant to paragraphs 28(a) and (b) and section 29 of the Navigable Waters Protection Act, is pleased hereby to revoke the Ferry Cable Regulations, C.R.C., c. 1230 and to make the annexed Regulations respecting ferry cables in navigable waters, in substitution therefor.




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Câble de traille ->

Date index: 2022-07-25
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