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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Composant alimenté de direction de voiture d'assistance
Composant manuel de direction de voiture d'assistance
Delirium tremens
Descendance en ligne directe
Directive pertinente
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Hérédité en ligne directe
Information pertinente
Jalousie
Mauvais voyages
Nombre de références pertinentes obtenues
Nombre de réponses pertinentes
Paranoïa
Psychose SAI
Recherche non pertinente
Référence pertinente
Réponse non pertinente
Réponse pertinente
Résiduel de la personnalité et du comportement
Succession en ligne directe
Succession héréditaire en ligne directe
Transmission héréditaire en ligne directe

Traduction de «Directive pertinente » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


Texte relatif aux pratiques acceptées et aux dispositions pertinentes Traité sur l'Antarctique, y compris les directives à l'intention des touristes se rendant dans l'Antarctique

Statement of Accepted Practices and Relevant Provisions of the Treaty, including Guidance for Visitors to the Antarctic




nombre de références pertinentes obtenues | nombre de réponses pertinentes

recall




recherche non pertinente [ réponse non pertinente ]

false retrieval [ false drop | false sort ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


descendance en ligne directe | hérédité en ligne directe | succession en ligne directe | succession héréditaire en ligne directe | transmission héréditaire en ligne directe

lineal descent


composant manuel de direction de voiture d'assistance

Assistive automobile steering system component, manual


composant alimenté de direction de voiture d'assistance

Assistive automobile steering system component, powered
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
120. demande à la Commission, en attendant l'adoption d'une ACCIS pleine et entière et sa pleine mise en application au niveau de l'Union, de prendre des mesures immédiates pour assurer une réelle imposition, de réduire les transferts de bénéfices (qui passent principalement par l'établissement de prix de transfert), de préparer, en attendant la consolidation, un régime qui équilibre les pertes et les profits transfrontaliers, lequel devrait être de nature temporaire et présenter des garanties suffisantes qu'il ne créera pas de nouvelles possibilités d'optimisation fiscale agressive, et d'incorporer davantage de règles anti-abus efficaces et appropriées dans toutes les directives ...[+++]

120. Calls on the Commission, pending the adoption of a full CCCTB and its full implementation at EU level, to take immediate action in order to ensure effective taxation, reduce profit shifting (mainly through transfer pricing), prepare, pending consolidation, an interim regime offsetting cross-border profits and losses, which should be temporary in nature and with sufficient guarantees that it will not create any further opportunity for aggressive tax planning, and further introduce appropriate and effective anti-abuse rules in all relevant directives; calls on the Commission to check the existing directives and draft directives in th ...[+++]


Je ne sais pas dans quelle mesure mes questions seront directement pertinentes par rapport à l’examen du projet de loi, mais je vais les poser quand même.

I don't know how germane my questions will be to the examination of Bill C-21, but I am going to ask the questions anyway.


Les amendements limitent l'application de régime de licences aux fournisseurs de services de télécommunication internationale, et en outre, les conditions assortissant les licences seront directement pertinentes aux services de télécommunication internationale.

The amendments restrict the licensing to international service providers and further restrict the licence conditions to pertain directly to the international services.


Notre processus de grief est destiné à traiter les situations lorsqu'aucune autre politique n'est directement pertinente.

Our grievance process is designed to cover off situations where there is no other policy directly applicable.


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L'autre critique que j'estime directement pertinente à la motion est l'article quatre.

Another of their critiques that I feel is directly relevant to the motion is item number four.


19. demande à la Commission d'évaluer les effets croisés de directives pertinentes relatives à l'environnement, telles que la directive relative aux nitrates, la directive relative à l'évaluation de l'impact sur l'environnement et la directive-cadre sur l'eau; souligne dans ce contexte particulièrement l'incitation, qui figure dans la directive relative aux nitrates, d'utiliser des engrais minéraux (définis comme étant l'une des principales sources d'émissions d'ammoniac dans le secteur agricole) au lieu d'engrais animaux;

19. Calls on the Commission to evaluate the cross effects of relevant environmental Directives, such as the Nitrates Directive, the Environmental Impact Assessment Directive and the Water Framework Directive; points in this light especially to the stimulus to use mineral fertilisers (which have been identified as a major source of ammonia emission within the agricultural sector), instead of animal fertilisers, that results from the Nitrates Directive;


19. demande à la Commission d'évaluer les effets croisés de directives pertinentes relatives à l'environnement, telles que la directive relative aux nitrates, la directive relative à l'évaluation de l'impact sur l'environnement et la directive-cadre sur l'eau; souligne dans ce contexte particulièrement l'incitation, qui figure dans la directive relative aux nitrates, d'utiliser des engrais minéraux (définis comme étant l'une des principales sources d'émissions d'ammoniac dans le secteur agricole) au lieu d'engrais animaux;

19. Calls on the Commission to evaluate the cross effects of relevant environmental Directives, such as the Nitrates Directive, the Environmental Impact Assessment Directive and the Water Framework Directive; points in this light especially to the stimulus to use mineral fertilisers (which have been identified as a major source of ammonia emission within the agricultural sector), instead of animal fertilisers, that results from the Nitrates Directive;


18. demande à la Commission d'évaluer les effets croisés de directives pertinentes relatives à l'environnement, telles que la directive relative aux nitrates, la directive relative à l'évaluation de l'impact sur l'environnement et la directive-cadre sur l'eau; souligne dans ce contexte particulièrement l'incitation, qui figure dans la directive relative aux nitrates, d'utiliser des engrais minéraux (définis comme étant l'une des principales sources d'émissions d'ammoniac dans le secteur agricole) au lieu d'engrais animaux;

18. Calls on the Commission to evaluate the cross effects of relevant environmental Directives, such as the Nitrates Directive, the Environmental Impact Assessment Directive and the Water Framework Directive; points in this light especially to the stimulus to use mineral fertilisers (which have been identified as a major source of ammonia emission within the agricultural sector), instead of animal fertilisers, that results from the Nitrates Directive;


Travaux publics et Services gouvernementaux était la seule autorité contractante pour les demandes des ministères en matière de publicité et de recherche sur l'opinion publique. TPSGC devait également effectuer les contrôles nécessaires et présenter des rapports trimestriels au Conseil du Trésor sur les activités contractuelles et les problèmes de conformité, tels que prévus dans les directives pertinentes.

Public Works was the sole contracting authority for advertising in public opinion research by line departments, and it was also to monitor and report to Treasury Board on a quarterly basis on contracting activities and related compliance issues, which was right there in the contracting guidelines.


Des contrôles importants existent déjà dans le cadre de la législation communautaire et les directives pertinentes comme la directive DEEE, la directive RoHS, la directive-cadre sur l’eau, la directive Seveso et diverses directives concernant des déchets dangereux.

Considerable controls already exist within EU policy and relevant directives such as the WEEE Directive, the RoH Directive, the Water Framework Directive, the Seveso Directive and various hazardous waste directives.


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