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DEM
Directive relative au bruit
Directive relative aux équipements marins
Directive sur le bruit
Directive sur le bruit des chantiers
OBM
Ordonnance sur le bruit des machines

Traduction de «Directive relative au bruit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
directive relative au bruit | directive sur le bruit

Noise Directive


Directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE | Directive 96/98/CE du Conseil, du 20 décembre 1996, relative aux équipements marins | directive relative aux équipements marins | DEM [Abbr.]

Council Directive 96/98/EC of 20 December 1996 on marine equipment | Directive 2014/90/EU of the European Parliament and of the Council of 23 July 2014 on marine equipment and repealing Council Directive 96/98/EC | Marine Equipment Directive | MED [Abbr.]


Directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté et modifiant la directive 96/61/CE du Conseil | Directive relative au système communautaire d'échange de droits d'émission | Directive relative au système communautaire d'échange de quotas d'émission

Directive 2003/87/EC of the European Parliament and of the Council of 13 October 2003 establishing a scheme for greenhouse gas emission allowance trading within the Community and amending Council Directive 96/61/EC | EAT Directive | EU Emissions Trading Directive


normes internationales relatives au bruit causé par les aéronefs

airport noise abatement procedures


Directive relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro [ Directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil, du 27 octobre 1998, relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro ]

Directive 98/79/EC on in vitro diagnostic medical devices [ Directive 98/79/EC of the European Parliament and of the Council of 27 October 1998 on in vitro diagnostic medical devices | In-Vitro Diagnostic Medical Devices directive ]


Directive de réglementation Dir95-03 : Directive relative à l'évaluation des végétaux dotés de caractères nouveaux utilisés comme aliments du bétail

Regulatory Directive Dir95-03: Guidelines for the Assessment of Livestock Feed From Plants with Novel Traits


directive sur le bruit des chantiers

regulation on noise from building sites


enseignement, directives et counseling relatifs aux précautions relatives aux risques d'infection

Infection precautions education, guidance, counseling


Ordonnance du DETEC du 22 mai 2007 relative aux émissions sonores des matériels destinés à être utilisés en plein air | Ordonnance sur le bruit des machines [ OBM ]

Ordinance of 22 May 2007 on the Noise Levels of Devices and Machines used outside | Machine Noise Ordinance [ MaNO ]


Recommandation 82/490/CEE de la Commission, du 6 juillet 1982, relative aux certificats de conformité prévus par la directive 76/117/CEE du Conseil, du 18 décembre 1975, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible

82/490/EEC: Commission Recommendation of 6 July 1982 relating to the certificates of conformity provided for in Council Directive 76/117/EEC on the approximation of the laws of the Member States concerning electrical equipment for use in potentially-explosive atmospheres
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La directive 2002/49/CE, relative au bruit, définit une approche commune destinée à éviter, prévenir et atténuer les effets néfastes de l'exposition au bruit sur la santé humaine, notamment la gêne et les perturbations du sommeil liées à l'exposition au bruit ambiant.

The Noise Directive, 2002/49/EC, defines a common approach intended to avoid, prevent or reduce the harmful effects of noise on human health, including annoyance and sleep disturbance due to exposure to environmental noise.


Des directives relatives au bruit et aux vibrations ont déjà été adoptées; un quatrième texte portant sur les rayonnements optiques sera proposé par la Commission l'année prochaine.

Directives have already been adopted on noise and vibrations and a fourth on optical radiation will be proposed by the Commission next year.


Directive relative au bruit (position commune d'octobre 2001)

Noise directive (common position in October 2001)


La Belgique est mise en cause pour ne pas avoir corrrectement appliqué la directive relative au bruit des avions

Belgium challenged over inadequate implementation of aircraft noise directive


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- La révision de la directive 2002/30/CE relative au bruit causé par les aéroports qui, dans le cadre du «paquet aéroports», permettra d’améliorer la cartographie du bruit sur la base d’une méthode et de données reconnues internationalement et de progresser vers l'adoption de mesures d'atténuation du bruit qui soient rentables, en tenant compte des normes arrêtées internationalement pour rationaliser la relation entre la directive sur le bruit causé par les aéroports et la directive relative au bruit dans l’environnement.

- The revision of Directive 2002/30/EC on airport noise which will, as part of the airport package, improve noise mapping on the basis of an internationally recognised method and data, and drive towards the adoption of cost-effective noise mitigating measure, taking into account internationally agreed standards to streamline the relationship between the airport noise directive and the END.


La politique de l’UE en matière de bruit s’est étoffée avec l’adoption le 25 juin 2002 de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement (ci-après dénommée «directive relative au bruit dans l’environnement»).

On 25 June 2002, Directive 2002/49/EC of the European Parliament and the Council relating to the assessment and management of environment noise (hereinafter Environmental Noise Directive, END) was adopted.


RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL sur la mise en œuvre de la directive relative au bruit dans l’environnement conformément à l’article 11 de la directive 2002/49/CE RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL sur la mise en œuvre de la directive relative au bruit dans l’environnement conformément à l’article 11 de la directive 2002/49/CE /* COM/2011/0321 final - */

/* COM/2011/0321 final - */ REPORT FROM THE COMMISSION TO THE EUROPEAN PARLIAMENT AND THE COUNCIL On the implementation of the Environmental Noise Directive in accordance with Article 11 of Directive 2002/49/EC REPORT FROM THE COMMISSION TO THE EUROPEAN PARLIAMENT AND THE COUNCIL On the implementation of the Environmental Noise Directive in accordance with Article 11 of Directive 2002/49/EC


RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL sur la mise en œuvre de la directive relative au bruit dans l’environnement conformément à l’article 11 de la directive 2002/49/CE RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL sur la mise en œuvre de la directive relative au bruit dans l’environnement conformément à l’article 11 de la directive 2002/49/CE

REPORT FROM THE COMMISSION TO THE EUROPEAN PARLIAMENT AND THE COUNCIL On the implementation of the Environmental Noise Directive in accordance with Article 11 of Directive 2002/49/EC REPORT FROM THE COMMISSION TO THE EUROPEAN PARLIAMENT AND THE COUNCIL On the implementation of the Environmental Noise Directive in accordance with Article 11 of Directive 2002/49/EC


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52011DC0321 - EN - RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL sur la mise en œuvre de la directive relative au bruit dans l’environnement conformément à l’article 11 de la directive 2002/49/CE RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL sur la mise en œuvre de la directive relative au bruit dans l’environnement conformément à l’article 11 de la directive 2002/49/CE

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52011DC0321 - EN - REPORT FROM THE COMMISSION TO THE EUROPEAN PARLIAMENT AND THE COUNCIL On the implementation of the Environmental Noise Directive in accordance with Article 11 of Directive 2002/49/EC REPORT FROM THE COMMISSION TO THE EUROPEAN PARLIAMENT AND THE COUNCIL On the implementation of the Environmental Noise Directive in accordance with Article 11 of Directive 2002/49/EC


Le Conseil et le Parlement européen, réunis au sein du Comité de conciliation , sont parvenus aujourd'hui à un accord sur la directive relative à l'évaluation et à la gestion du bruit ambiant.

The Council and the European Parliament, meeting in the Conciliation Committee, today reached agreement on a directive on the assessment and management of environmental noise.




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Directive relative au bruit ->

Date index: 2021-05-31
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